# Zolltarifnummer 6403.99.93.10: Sportschuhe; Tennisschuhe, Basketballschuhe, Turnschuhe, Trainingsschuhe und ähnliche… > Die Zolltarifnummer 6403.99.93.10 steht für Sportschuhe; Tennisschuhe, Basketballschuhe, Turnschuhe, Trainingsschuhe und ähnliche Schuhe. Der Drittlandszollsatz beträgt 8 %, dazu kommt die Einfuhrumsatzsteuer. - Quelle: https://www.zolltarif-finder.de/de/zolltarifnummer/6403999310 - Referenzdaten mit Stand: 2026-07-01 - Zolltarifnummer: 6403.99.93.10 - Drittlandszollsatz: 8 % - Anmeldefähig: nein ## Einordnung im Zolltarif - 64 SCHUHE, GAMASCHEN UND ÄHNLICHE WAREN; TEILE DAVON - 6403 Schuhe mit Laufsohlen aus Kautschuk, Kunststoff, Leder oder rekonstituiertem Leder und Oberteil aus Leder - 6403.99 andere Schuhe, andere - 6403.99.93 andere, andere, mit einer Länge der Innensohle von, 24 cm oder mehr, Schuhe, die nicht als Männer- oder Frauenschuhe erkennbar sind - 6403.99.93.10 Sportschuhe; Tennisschuhe, Basketballschuhe, Turnschuhe, Trainingsschuhe und ähnliche Schuhe ## Zollsätze und Präferenzen | Ursprung | Zollsatz | Grundlage | | --- | --- | --- | | Drittlandszoll | 8 % | MFN | | SADC EPA | 0 % | Tariff preference | | Färöer | 0 % | Tariff preference | | Melilla | 0 % | Tariff preference | | Besetzte palästinensische Gebiete | 0 % | Tariff preference | | Andorra | 0 % | Customs Union Duty | | San Marino | 0 % | Customs Union Duty | | Türkei | 0 % | Customs Union Duty | | Abkommen EU-Schweiz: wiedereingeführte Waren | 0 % | Tariff preference | | GSP+ (eine Sonderregelung für nachhaltige Entwicklung und… | 0 % | Tariff preference | | Moldau, Republik | 0 % | Tariff preference | | Ecuador | 0 % | Tariff preference | | ÜLG (Überseeische Länder und Gebiete) | 0 % | Tariff preference | ## Verbindliche Zolltarifauskünfte zu dieser Nummer - **FRBTIFR-BTI-2024-04814** (FR): Chaussure utilisée lors de la pratique du football sur terrain synthétique, ne couvrant pas la cheville, non reconnaissable comme étant pour homme ou pour femme, dont le dessus est en cuir et dont la semelle extérieure est en caoutchouc présentant des moulures antidérapantes. La semelle intérieure est d'une longueur de 24 cm ou plus. Elle dispose également d’une doublure en matière textile (polyester), d’un contrefort en texon et d'une première de propreté en mousse de matière plastique (EVA) et d'une semelle en matière plastique (EVA) pour absorber les chocs en EVA. La chaussure possède un dispositif de fermeture par lacets assurant la stabilité du pied dans la chaussure. - **FRBTIFR-BTI-2022-05443** (FR): Chaussure conçue pour la pratique de la voile, non reconnaissable comme étant pour hommes ou pour femmes. La semelle extérieure est en caoutchouc, et présente des sculptures. Le dessus est en cuir majoritaire (60%) et en matière plastique (polyester – 40%). L'article comporte une semelle intérieure d'une longueur de 24 cm ou plus. L’article comporte une doublure en coton, et une fermeture à lacets avec œillets. - **FRBTIFR-BTI-2022-05442** (FR): Chaussure conçue pour la pratique de la voile, non reconnaissable comme étant pour hommes ou pour femmes. La semelle extérieure est en caoutchouc, et présente des sculptures. Le dessus est en cuir naturel. L’article comporte une semelle intérieure d'une longueur de 24 cm ou plus, une doublure en coton et une fermeture à lacets avec œillets. - **FRBTIFR-BTI-2023-06527** (FR): Chaussure de sport ne couvrant pas la cheville, pour adultes, non reconnaissable comme étant pour femmes ou pour hommes, dont la matière du dessus est majoritairement en cuir dont la semelle extérieure est en caoutchouc et présente des sculptures. La semelle intérieure est d’une longueur égale ou supérieure à 24 cm. Le dessus de la chaussures comprend des renforts, une fermeture à lacets avec 7 œillets de chaque côté, des parties rembourrées autour du talon et de la cheville permettant d’assurer la stabilité du pied et de l’équilibre lors de la course, de sauts, de changements de direction et d’arrêts brusques. La semelle extérieure antidérapante présente une structure spécifique qui soutient les changements de direction, des coussinets hermétiques pour absorber les chocs, et des reliefs antidérapants remontant sur les côtés. L’article, dont la forme, la coupe, l’aspect et les matériaux indiquent qu’il s’agit d’une chaussure de sport, est destiné à la pratique du skateboard. - **FRBTIFR-BTI-2024-03939** (FR): Paire de chaussures de sport, ne couvrant pas la cheville, non reconnaissable comme étant pour hommes ou pour femmes, à semelle extérieure en caoutchouc et/ou matières plastiques (selon les modèles), et dont la surface du dessus est en cuir majoritaire. La longueur de la semelle intérieure est de 24 cm ou plus. La semelle extérieure antidérapante présente une structure spécifique qui soutient les changements de direction. Le dessus de la chaussures comprend des renforts, une fermeture à lacets, des parties rembourrées autour du talon et de la cheville permettant d’assurer la stabilité du pied et de l’équilibre lors de la course, de sauts, de changements de direction et d’arrêts brusques. La semelle intérieure est moulée. La chaussure présente une technologies d'absorption des chocs dans la semelle. La forme, la coupe, l’aspect et les matériaux utilisées indiquent qu’il s’agit d’une chaussure de sport. Elle est destinée à la pratique du skateboard. - **FRBTIFR-BTI-2024-00357** (FR): Chaussure de sport, ne couvrant pas la cheville, pour adultes, non reconnaissable comme étant pour femmes ou pour hommes, dont le dessus est en cuir naturel et la semelle extérieure en caoutchouc. La semelle intérieure est d'une longueur égale ou supérieure à 24 cm. Le dessus de la chaussures comprend des renforts, une fermeture à lacets avec 7 œillets de chaque coté, des parties rembourrées autour du talon et de la cheville permettant d’assurer la stabilité du pied et de l’équilibre lors de la course, de sauts, de changements de direction et d’arrêts brusques. La semelle extérieure antidérapante présente une structure spécifique qui soutient les changements de direction, des coussinets hermétiques pour absorber les chocs, et des reliefs antidérapants remontant sur les côtés. La semelle intérieure est moulée. L’article, dont la forme, la coupe, l’aspect et les matériaux indiquent qu’il s’agit d’une chaussure de sport, est destiné à la pratique du skateboard. - **FRBTIFR-BTI-2023-06523** (FR): Paire de chaussures de sport, ne couvrant pas la cheville, pour adultes, non reconnaissable comme étant pour femmes ou pour hommes, dont le dessus est en cuir naturel, et la semelle extérieure est en caoutchouc et présente des sculptures. La semelle intérieure est d'une longueur égale ou supérieure à 24 cm. La semelle extérieure antidérapante présente une structure spécifique qui soutient les changements de direction. Le dessus de la chaussures comprend des renforts, une fermeture à lacets avec entre 5 et 8 œillets de chaque côté (selon le modèle), des parties rembourrées autour du talon et de la cheville permettant d’assurer la stabilité du pied et de l’équilibre lors de la course, de sauts, de changements de direction et d’arrêts brusques. La semelle intérieure est moulée. La chaussure présente une technologies d'absorption des chocs dans la semelle. La forme, la coupe, l’aspect et les matériaux utilisées indiquent qu’il s’agit d’une chaussure de sport. Elle est destinée à la pratique du skateboard. - **FRBTIFR-BTI-2025-00273** (FR): Paire de chaussures de sport, ne couvrant pas la cheville, non reconnaissable comme étant pour hommes ou pour femmes, à semelle extérieure en caoutchouc ou majoritairement en caoutchouc ou en caoutchouc (50%) et matière plastique (50%), et dont la surface du dessus est en cuir majoritaire. La longueur de la semelle intérieure est de 24 cm ou plus. La semelle extérieure antidérapante présente une structure spécifique qui soutient les changements de direction. Le dessus de la chaussures comprend des renforts, une fermeture à lacets, des parties rembourrées autour du talon et de la cheville permettant d’assurer la stabilité du pied et de l’équilibre lors de la course, de sauts, de changements de direction et d’arrêts brusques. La semelle intérieure est moulée. La chaussure présente une technologies d'absorption des chocs dans la semelle. La forme, la coupe, l’aspect et les matériaux utilisées indiquent qu’il s’agit d’une chaussure de sport. Elle est destinée à la pratique du skateboard. ## Anmerkungen, die diese Einreihung bestimmen ### Pos. 6403 Erläuterungen zum Harmonisierten System (HS) Zu dieser Position gehören Schuhe mit Oberteil (siehe Absatz D) der Erläuterungen ”Allgemeines” zu diesem Kapitel) aus Leder und mit Laufsohlen (siehe Absatz C) der Erläuterungen ”Allgemeines” zu diesem Kapitel) aus: 1) Kautschuk (siehe Anm. 1 zu Kap. 40). 2) Kunststoff. 3) Geweben oder anderen Spinnstofferzeugnissen, die eine mit bloßem Auge wahrnehmbare Außenschicht aus Kautschuk oder Kunststoff aufweisen; Veränderungen der Farbe, die hierdurch hervorgerufen sind, bleiben außer Betracht (siehe Anmerkung 3 a) zu diesem Kapitel und Allgemeines Absatz E) der Erläuterungen zu diesem Kapitel). 4) Leder (siehe Anm. 3 b) zu diesem Kapitel). 5) Rekonstituiertem Leder (gemäß Anmerkung 3 zu Kapitel 41 umfasst der Begriff „rekonstituiertes Leder“ nur Stoffe auf der Grundlage von Leder oder Lederfasern). ### Pos. 6403 Einzelentscheidungen zur Kombinierten Nomenklatur (EE) Verordnung (EWG) Nr. 3801/92 der Kommission vom 23. Dezember 19921) (RV 3801/92): 5. Trainingsschuhe, den Knöchel bedeckend, mit Laufsohlen (Profillaufsohlen) aus Kautschuk und einem Oberteil aus Leder (84 %) und Kunststoff (16 %), das vollständig den Innenteil aus Spinnstoff, der für sich allein kein Oberteil darstellen kann, bedeckt. Leder und Kunststoff sind auf dem Innenteil aufgenäht (siehe Skizze Nr. 9). Unterposition 6403 9113 Einreihung gemäß den Allgemeinen Vorschriften 1 und 6 für die Auslegung der Kombinierten Nomenklatur, den Anmerkungen 3, 4 a) und der Zusätzlichen Anmerkung zu Kapitel 64 sowie nach dem Wortlaut der KN-Codes 6403, 6403 91 und 6403 9113. Nr. 92) A – Leder B – Kunststoff Verordnung (EG) Nr. 1324/1999 der Kommission vom 23. … ### Pos. 6403 Gerichtliche Entscheidungen (GE) - EuGH Auszug aus dem Urteil des Europäischen Gerichtshofes (Fünfte Kammer) vom 22. Mai 2008 – Rs. C 165/07: Aus diesen Gründen hat der Gerichtshof (Fünfte Kammer) für Recht erkannt: 1. Die Kombinierte Nomenklatur im Anhang I der Verordnung (EWG) Nr. 2658/87 des Rates vom 23. Juli 1987 über die zolltarifliche und statistische Nomenklatur sowie den Gemeinsamen Zolltarif in der Fassung der Verordnung (EG) Nr. 2388/2000 der Kommission vom 13. … ### Pos. 6403 Gerichtliche Entscheidungen (GE) - national Auszug aus dem Urteil des Finanzgerichts Hamburg vom 13. Januar 2010 AZ.: 4 K 124/09 Aus den Gründen: … Tatbestand: Die Klägerin wendet sich gegen die Einreihung von Schuhen. Die Klägerin beantragte …2008 die Erteilung von verbindlichen Zolltarifauskünften für 3 verschiedene Schuhe der Marke „Creative Recreation.“ Die Schuhe wurden als Freizeitschuhe den Codenummern 6403 9113 98 bzw. 6403 9993 98 zugewiesen. Die Klägerin beantragt, die verbindlichen Zolltarifauskünfte … aufzuheben und antragsgemäß verbindliche Zolltarifauskünfte mit Einreihung in die Codenummern 6403 9113 10 bzw. 6403 9993 11 zu erteilen. Entscheidungsgründe: Die zulässige Verpflichtungsklage hat Erfolg. Die verbindlichen Zolltarifauskünfte sind rechtswidrig. Sie hat einen Anspruch auf antragsgemäße Einreihung der streitgegenständlichen Schuhe. … ## Unterteilungen dieser Nummer - 6403.99.93.10.0 Sportschuhe; Tennisschuhe, Basketballschuhe, Turnschuhe, Trainingsschuhe und ähnliche Schuhe ## Häufige Fragen ### Wofür steht die Zolltarifnummer 6403.99.93.10? Die Zolltarifnummer 6403.99.93.10 umfasst Sportschuhe; Tennisschuhe, Basketballschuhe, Turnschuhe, Trainingsschuhe und ähnliche Schuhe. Maßgeblich für die Einreihung sind Beschaffenheit, Funktion und Verwendungszweck der Ware, nicht ihre Handelsbezeichnung. ### Wie hoch ist der Zollsatz für 6403.99.93.10? Der Drittlandszollsatz für 6403.99.93.10 beträgt 8 %. Bei Ursprung in einem Land mit Präferenzabkommen kann ein niedrigerer Satz gelten, wenn ein gültiger Präferenznachweis vorliegt. ### Welcher HS-Code gehört zu 6403.99.93.10? Die ersten sechs Stellen bilden den HS-Code: 640399. Er gilt weltweit einheitlich, während die weiteren Stellen die EU-Kombinierte-Nomenklatur und die nationale Unterteilung abbilden. ### Wie viele Stellen hat die Zolltarifnummer 6403.99.93.10? 6403.99.93.10 hat zehn Stellen und trägt die EU-Maßnahmen des TARIC. In der Einfuhranmeldung ist in Deutschland die elfstellige Warennummer anzugeben. ### Wo ist 6403.99.93.10 im Zolltarif eingeordnet? 6403.99.93.10 steht in dieser Hierarchie: 64 SCHUHE, GAMASCHEN UND ÄHNLICHE WAREN; TEILE DAVON > 6403 Schuhe mit Laufsohlen aus Kautschuk, Kunststoff, Leder oder rekonstituiertem Leder und Oberteil aus Leder > 640399 andere Schuhe, andere > 64039993 andere, andere, mit einer Länge der Innensohle von, 24 cm oder mehr, Schuhe, die nicht als Männer- oder Frauenschuhe erkennbar sind. Die übergeordneten Positionen und die dazu gehörenden Anmerkungen bestimmen mit, ob die Einreihung trägt. ### Gibt es verbindliche Zolltarifauskünfte zu 6403.99.93.10? Ja. In der EBTI-Datenbank sind Entscheidungen zu 6403.99.93.10 erfasst, zum Beispiel FRBTIFR-BTI-2024-04814. Solche vZTA zeigen, welche Warenmerkmale die Zollverwaltung für die Einreihung herangezogen hat. ### Was passiert bei einer falschen Zolltarifnummer? Eine unzutreffende Nummer führt zu Nacherhebung von Zoll und Einfuhrumsatzsteuer, zu Verzögerungen bei der Abfertigung und im Wiederholungsfall zu einem Bußgeld. Wer die Einreihung dokumentiert begründet, kann sie in der Betriebsprüfung belegen. ### Ändert sich die Zolltarifnummer 6403.99.93.10? TARIC-Code 6403.99.93.10 ist derzeit gültig. Die Kombinierte Nomenklatur wird jährlich zum 1. Januar angepasst, deshalb sollten Stammdaten jährlich gegen den aktuellen Zolltarif geprüft werden. Herausgeber: TC21 Ventures GmbH, Berlin. Abgeleitet aus der Kombinierten Nomenklatur, TARIC und der EBTI-Datenbank. Bei Zitat bitte https://www.zolltarif-finder.de/de/zolltarifnummer/6403999310 verlinken.