Customs tariff code 4823.20.00: Filter paper and paperboard

Papier se présentant sous la forme d’une feuille de forme rectangulaire destinée à être transformée en filtres de cigarettes. Cette feuille de papier est constituée de fibres papetières (présence de fibres de résineux) présentant un travail de finissage sur les deux faces. Le papier n’est ni enduit, ni couché. A l’exportation, l’article est conditionné en rouleaux d'une largeur comprise entre 12 et 30 cm. Grammage : 26 g/m².

Papier se présentant sous la forme d’une feuille de forme rectangulaire destinée à être transformée en filtres de cigarettes. Cette feuille de papier est constituée de fibres papetières (présence de fibres de résineux) présentant un travail de finissage sur une face. Le papier n’est ni enduit, ni couché. A l’exportation, l’article est conditionné en rouleaux d'une largeur comprise entre 12 et 30 cm. Grammage : 36 g/m² environ.

Assortiment de marchandises conditionnées ensemble pour la vente au détail dans un coffret en carton composé de : - une préparation aromatisée pour infusion à base de rooibos bio, additionnée de morceaux de fruits bio et de parties de plantes bio conditionnée en boîte métallisée ; - une préparation aromatisée pour infusion à base de maté vert bio additionnée de morceaux de fruits bio et de parties de plantes bio conditionnée en boîte métallisée ; - une cuillère doseuse pour le thé ; - une boite de 100 filtres à thé, en papier, de forme rectangulaire. Ce RTC ne reprend que les filtres à thé en papier, les autres articles faisant l'objet d'un classement séparé.

Es handelt es sich um Zigarettenfilter in Zylinderform (Länge etwa 102 mm, Durchmesser etwa 8,5 mm), bestehend aus einer Papierhülse mit integriertem Filterkern. Der Filterkern besteht aus Vlies aus Zellstofffasern und einer Mittellage aus Zellstoffwatte, deren Lagen durch Pressen und Prägen derart miteinander verbunden, dass das Erzeugnis eine Lochmusterung aufweist. Um im Zigarettenrauch enthaltende Schadstoffe herauszufiltern, ist der Filterkern mit einem Zitronensäureester oberflächenbehandelt. Das Erzeugnis wird weiterverarbeitet, in dem es auf die Länge von Zigarettenfiltern in mehrere Stücke zerteilt wird. Abbildung siehe Anlage. Derartige Waren gehören als "andere Waren aus Vliesen aus Zellstoffasern, Filterpapier" zur Unterposition 4823 20 00 der Kombinierten Nomenklatur.

Es handelt es sich um ein dreilagiges Filterpapier (Gesamtgewicht etwa 62 g/m²), mit Außenlagen aus Vlies aus Zellstofffasern und einer Mittellage aus Zellstoffwatte. Die Lagen sind durch Pressen und Prägen derart miteinander verbunden, dass das Erzeugnis vollflächig eine Lochmusterung aufweist. Das Erzeugnis soll durch Zuschneiden und Aufrollen zu Zigarettenfiltern weiterverarbeitet werden. Um im Zigarettenrauch enthaltende Schadstoffe herauszufiltern, ist das Filterpapier mit einem Zitronensäureester oberflächenbehandelt. Das Erzeugnis wird in Rollen mit Rollenbreiten zwischen 5 und 125 cm gehandelt. Abbildung einer Probe siehe Anlage. Derartige Waren gehören als "andere Waren aus Vliesen aus Zellstoffasern, Filterpapier" zur Unterposition 4823 20 00 der Kombinierten Nomenklatur.

Ensemble de marchandises conditionné pour la vente au détail dans un emballage cartonné, contenant : - une boîte de thé vert aromatisé (65g), - une boîte de thé noir aromatisé (55g), - une mesure à thé en métal inoxydable, - une boîte de 100 filtres à thé. Ce RTC ne reprend que les filtres à thé, les autres articles faisant l’objet d’un classement séparé.

Article divers de type filtre à gasoil dont la partie filtrante est composée majoritairement (75,4%) de fibres papetières. La partie filtrante de forme tubulaire est équipée à ses extrémités d'une armature en matière plastique.

Article divers de type filtre à gasoil dont la partie filtrante est composée majoritairement de fibres papetières. La partie filtrante de forme tubulaire est équipée à ses extrémités d'une armature en matière plastique et est accompagnée d'un joint de forme cylindrique.