Customs tariff code 8526.92.00.90: Other
Reference data as at 1 July 2026
Customs tariff code 8526.92.00.90 covers Other. The third-country duty rate is 0 %, plus import VAT.
8526.92.00.90 is TARIC code in the EU customs tariff, in chapter 85. This page shows the full classification path, the duty rate, the official comparison cases, and the notes that govern this code.
This code is not declarable on its own. A declaration needs one of the subdivisions beneath it.
- Customs code
- 8526.92.00.90
- Third-country duty
- 0 %
- Declarable
- No
- Binding rulings
- 8
Where this code sits in the tariff
- 85ELECTRICAL MACHINERY AND EQUIPMENT AND PARTS THEREOF; SOUND RECORDERS AND REPRODUCERS, TELEVISION IMAGE AND SOUND RECORDERS AND REPRODUCERS, AND PARTS AND ACCESSORIES OF SUCH ARTICLES
- 8526Radar apparatus, radio navigational aid apparatus and radio remote control apparatus
- 8526.92Radio remote control apparatus
- 8526.92.00andere, Funkfernsteuergeräte
- 8526.92.00.90Other
From HS code to customs tariff code 8526.92.00.90
Duty rates and preferences
| Origin | Duty rate | Basis |
|---|---|---|
| Third-country duty | 0 % | MFN |
| Switzerland | 0 % | Tariff preference |
| Faroe Islands | 0 % | Tariff preference |
| Melilla | 0 % | Tariff preference |
| Occupied palestinian Territory | 0 % | Tariff preference |
| Türkiye | 0 % | Customs Union Duty |
| San Marino | 0 % | Customs Union Duty |
| Andorra | 0 % | Customs Union Duty |
| EU-Switzerland agreement: re-imported goods | 0 % | Tariff preference |
| GSP-EBA (Special arrangement for the least-developed countries… | 0 % | Tariff preference |
| GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and… | 0 % | Tariff preference |
| Moldova, Republic of | 0 % | Tariff preference |
| Ecuador | 0 % | Tariff preference |
Rates from the EU TARIC database. Preferential rates require valid proof of origin.
Compliance regimes on this code
Beyond the duty rate, these EU regimes attach to this code. Each verdict follows from the code alone; the goods themselves can still fall outside a regime.
Indicative correlation only. The mapping from customs codes to dual-use control codes is guidance, not a classification. Whether an item is controlled depends on its technical parameters.
- 3A501Electronic items as follows:
- 5A001hTelecommunications systems, equipment, components and accessories as follows:
- 5A101Telemetry and telecontrol equipment, including ground equipment, designed or modified for 'missiles'.
- 7A117"Guidance sets", usable in "missiles" capable of achieving system accuracy of 3,33 % or less of the range (e.g., a 'CEP' of 10 km or less at a range of 300 km).
- 5A001hTelecommunications systems, equipment, components and accessories as follows:
Derived from TARIC and the published EU regulations. It is a starting point for a screening, not a compliance assessment of your goods.
Binding tariff information for this code
Télécommande seule, pour GPS MINI, ayant vocation à être utilisée avec un collier de localisation pour chiens. Télécommande supplémentaire peut être ajoutée à tout moment en fonction du nombre de chiens pour les répartir sur 2 télécommandes ou tout simplement, en cas de perte de celle-ci. Permet au maître de localiser son chien en temps réel et d'être guidé vers lui grâce à la boussole électronique.
Appareil de radio-télécommande, à usage domotique, se présentant sous la forme d'un boîtier carré, composé de plastique (ABS), comportant un bouton (mécanisme de bouton poussoir), une antenne radio intégrée et un aimant permettant de le fixer sur tout type de surface métallique, communiquant par ondes radio, fonctionnant sur la bande de fréquence 868.0 à 868.6 MHz. Il fonctionne par énergie cinétique, générée par l’appui sur le bouton et ne nécessite pas de pile. Il permet d’envoyer des commandes radio aux équipements domotiques pour contrôler l’éclairage, des volets, ou déclencher des scénarios. Le signal à une portée d'environ vingt à trente mètres à l'intérieur. L'appareil nécessite l'installation d'une centrale domotique compatible (non reprise dans ce RTC). Ses dimensions sont les suivantes: 36 x 36 x 12 mm.
Appareil de radio télécommande sous la forme d’un interrupteur sans fil et sans pile qui fonctionne grâce à l'énergie cinétique générée par l'appui sur le bouton. Il utilise le protocole de communication EnOcean pour envoyer des commandes à distance vers des récepteurs compatibles (éclairage, volets, etc.). L'interrupteur a un format plat rectangulaire similaire à une carte de crédit ou un petit interrupteur mural. Il est principalement disponible en blanc avec un design minimaliste et moderne. Il est vendu à l'unité avec un kit de fixation murale (adhésif ou à visser). Il mesure environ 80x80mm selon les modèles. Il est utilisé en intérieur. Il sert à contrôler l'éclairage, les volets roulants ou déclencher des scénarios domotiques. Il peut être fixé au mur ou utilisé de manière nomade sans installation fixe. Le boîtier est en plastique ABS blanc. À l'intérieur il y a un module radio EnOcean, un mécanisme à bascule avec générateur piézoélectrique qui produit l'électricité nécessaire lors de l'appui, et une antenne radio intégrée. Le processus comprend l'assemblage électronique du module radio EnOcean sur circuit imprimé, le moulage par injection du boîtier plastique, l'intégration du générateur piézoélectrique dans le mécanisme de bouton, l'assemblage final de tous les composants et le conditionnement avec les accessoires. La conception est française et la fabrication asiatique. Le protocole de communication est EnOcean à 868 MHz pour l'Europe. La portée radio atteint jusqu'à 30 mètres en intérieur. Il existe en version 1, 2 ou 4 canaux selon les besoins. Il est totalement autonome énergétiquement sans pile ni batterie à changer. Il peut être installé n'importe où sans câblage électrique. Il est certifié CE et ROHS et compatible avec tous les systèmes domotiques EnOcean.
Appareil de radio télécommande à usage domotique sous la forme d’un interrupteur de sol sans fil et sans pile qui fonctionne par énergie cinétique. Il utilise le protocole EnOcean et se déclenche lorsqu'on marche dessus. Il est conçu pour être posé au sol et envoie des commandes radio aux équipements domotiques compatibles quand on l'actionne avec le pied. L'interrupteur a une forme plate rectangulaire ou carrée robuste qui ressemble à une dalle ou un tapis de sol fin. Il est généralement noir pour se fondre avec le sol. Il mesure environ 15-20cm de côté et quelques millimètres d'épaisseur. Il est vendu à l'unité et a une surface antidérapante pour éviter de glisser. Il est utilisé en intérieur, on le place typiquement devant une porte pour allumer automatiquement l'éclairage en entrant, sous un bureau pour commander des équipements sans les mains, dans les couloirs pour activer des lumières, ou près du lit pour contrôler l'éclairage avec le pied. Il convient aux espaces de passage où l'activation mains libres est pratique. Le boîtier extérieur est en plastique ABS renforcé ou en caoutchouc durci résistant à la pression. Il contient un module radio EnOcean intégré, un générateur électromagnétique qui transforme la pression du pied en électricité, une antenne radio, et un mécanisme de détection de pression. La surface supérieure est antidérapante et résistante à l'usure. La fabrication comprend le moulage du boîtier en plastique renforcé capable de supporter le poids humain, l'assemblage du module radio EnOcean sur circuit imprimé, l'ajout d'un revêtement antidérapant sur la surface, l'assemblage et tests de résistance mécanique, puis le conditionnement. La conception est française avec une fabrication asiatique. Le protocole est EnOcean 868 MHz pour l'Europe avec une portée jusqu'à 30 mètres en intérieur. Il est totalement autonome sans pile ni batterie grâce à l'énergie de la pression du pied. Il supporte un poids jusqu'à 100-150kg selon les modèles. L'interrupteur peut envoyer des commandes simples ou doubles selon le nombre d'appuis. Il est résistant à l'usure et au piétinement répété. Il peut être utilisé sur tout type de sol dur. Il est certifié CE et ROHS et compatible.
Appareil de radio télécommande sous la forme d’un interrupteur mural sans fil et sans pile qui fonctionne par énergie cinétique. Il utilise le protocole EnOcean et s'installe au mur sans câblage électrique. Il envoie des commandes radio aux équipements domotiques compatibles. Format carré standard d'environ 80x80mm pour s'adapter aux boîtiers d'encastrement. Disponible en blanc avec design moderne. Il possède 1, 2 ou 4 boutons à bascule selon le modèle. Composé d'une plaque de finition et d'un mécanisme central. Utilisé en intérieur, fixé au mur comme un interrupteur classique mais sans travaux électriques. Contrôle l'éclairage, volets roulants, prises connectées ou scénarios domotiques dans n'importe quelle pièce. Boîtier et plaque en plastique ABS blanc. Module radio EnOcean intégré avec générateurs piézoélectriques sous chaque bouton produisant l'électricité lors de l'appui. Antenne radio et circuit imprimé. Livré avec fixation murale adhésive ou vis. Moulage par injection du plastique ABS, assemblage du module radio EnOcean, intégration des générateurs piézoélectriques, montage des mécanismes de boutons, assemblage final, tests et conditionnement. Conception française, fabrication asiatique. Protocole EnOcean 868 MHz avec portée 30 mètres intérieur. Totalement autonome sans pile. Versions simple, double ou quadruple. S'adapte aux boîtiers 55mm ou fixation directe. Chaque bouton configurable pour différentes actions. Aucun câblage nécessaire. Certifié CE et ROHS. Compatible systèmes EnOcean.
Appareil de radiotélécommande se présentant sous la forme d’un détecteur d'ouverture de porte et de fenêtre, compatible avec le protocole radio EnOcean. C'est un capteur d'ouverture sans fil et sans pile qui utilise le protocole EnOcean. Il détecte l'ouverture et la fermeture des portes et fenêtres grâce à un contact magnétique. Il envoie des signaux radio aux équipements domotiques compatibles pour la sécurité, alertes ou automatisation de scénarios selon l'état ouvert ou fermé. Composé de deux parties blanches compactes rectangulaires, le module principal mesure environ 60x20x15mm et contient l'électronique. L'aimant séparé mesure environ 40x15x10mm.Les deux parties se fixent côte à côte sur le cadre et la partie mobile de la porte ou fenêtre. Il permet de connaître en temps réel l’état ouvert/fermé d’un ouvrant. Il reporte l’information à un actionneur ou à une centrale domotique afin de réaliser des économies d’énergie. Il fonctionne grâce à l'énergie solaire et peut être également alimenté par une pile (non fournie) pour les zones sombres. Il doit être placé sur une porte ou une fenêtre Boîtier principal en plastique ABS blanc contenant le module radio EnOcean. Capteur magnétique reed. Système de récupération d'énergie cinétique ou solaire. Circuit imprimé et antenne. Aimant permanent dans boîtier plastique séparé. Adhésifs double face ou vis pour fixation. La portée sans fil s'étend jusqu'à environ 30 m à l'intérieur. Sa dimension est de 80 x 26 x 18 mm. Alimentation : cellule solaire (photovoltaïque), capacité de 3 jours d’autonomie. Distance de détection max en position fermée : 5mm. Montage mural : par adhésif double face (inclus) ou par vis (non incluses). Bouton d’appairage au dos du détecteur. Bandes de fréquences radio utilisée : 868,0 à 868,6 MHz ou 905 à 915 MHz (selon la référence).
Appareil de radiotélécommande, sous la forme d’un interrupteur mural de forme carrée à alimentation magnéto résistive (sans pile). Utilisé en domotique, cet appareil permet de piloter des appareils utilisant la bande de fréquence d'utilisation : 2,406-2,481GHz . Sa portée est d'environ 20 m à l'intérieur. La fixation murale se fait avec un adhésif double face (inclus) ou des vis (non inclues). L'interrupteur est essentiellement composé de matière plastique ABS, et il est équipé de 4 boutons. Dimension : 80*80*15 mm.
Capteur de mouvement sans fil d'intérieur, compatible avec le protocole radio EnOcean. Il permet la détection des mouvements et le déclenchement via une centrale domotique (ne faisant pas l'objet de ce RTC) de l’éclairage ou du chauffage par exemple. Alimenté via une pile CR123A (fournie), il a une portée sans fil jusqu'à 30 m et la détection jusqu'à 5 m. Il peut être fixé sur tous types de surfaces avec un adhésif ou un crochet de fixation (inclus). Bandes de fréquences radio utilisée : 868,0 à 868,6 MHz. Détection à 120°. Sensibilité : de 0 à 1000 Lux. Dimensions : 65 x 65 x 39 mm.
Notes that govern this classification
Erläuterungen zum Harmonisierten System (HS) Zu dieser Position gehören: 1) Funkpeilgeräte. Dazu gehören einerseits die Sendegeräte, z. B. Funkfeuer (oder Hertzsche Feuer) und Funkbojen, deren Antennen mit festem oder rotierendem Strahlungsfeld arbeiten, und andererseits die Empfangsgeräte, einschließlich der Funkkompasse, die im Allgemeinen mit Mehrfachantennen oder einer Richtantenne ausgestattet sind. Hierher gehören auch Satellitennavigations- (GPS-) Empfänger. 2) Radargeräte und andere Funknavigationsgeräte für die Schifffahrt oder Luftfahrt, für Bodenstationen oder für Bordanlagen, einschließlich der Radargeräte für Häfen und der Rückstrahlvorrichtungen, die auf Bojen, Baken usw. zu deren besseren Identifizierung angebracht sind. 3) Geräte zum Überwachen des Anflugs und der Landung sowie zur Verkehrsregelung auf Flughäfen. …
Einzelentscheidungen zur Kombinierten Nomenklatur (EE) Verordnung (EG) Nr. 687/2002 der Kommission vom 22. April 20021) (RV L 678/02), geändert durch Verordnung (EG) Nr. 1179/2009 der Kommission vom 26. November 2009 (ABl. EU Nr. L 317/1): 1. Ein tragbares Satellitennavigationsgerät (Handheld-GPS) (mit den Abmessungen H x B x T = 8 x 17,3 x 6,5 cm), mit einer 16-Farben-LCD-Anzeige (mit einer Diagonale des Bildschirms von ca. 10,4 cm) und mehreren Kontrollknöpfen. Das Gerät verfügt über einen Empfänger mit 12 parallelen Kanälen, mit dessen Hilfe eine Position ohne Unterbrechung verfolgt und 12 Satelliten zur Berechnung und Aktualisierung der Positionen verwendet werden können. Außerdem verfügt es über eine abnehmbare Antenne und wird entweder mit Batterien oder einem 10-bis-35V-Gleichstromadapter betrieben. …
Gerichtliche Entscheidungen (GE) - EuGH Auszug aus dem Urteil des Europäischen Gerichtshofs (Zehnte Kammer) vom 2. Mai 2019 in der Rechtssache C-268/18 (Onlineshop) Tenor: Die Kombinierte Nomenklatur in Anhang I der Verordnung (EWG) Nr. 2658/87 des Rates vom 23. Juli 1987 über die zolltarifliche und statistische Nomenklatur sowie den Gemeinsamen Zolltarif in der sich aus der Durchführungsverordnung (EU) 2015/1754 der Kommission vom 6. Oktober 2015 ergebenden Fassung ist dahin auszulegen, dass ein Multifunktionsgerät von der in Kraftfahrzeugen verwendeten Art, das wie das im Ausgangsverfahren in Rede stehende im selben Gehäuse als Hauptfunktion einen Monitor für die Funknavigation durch vorinstallierte GPS-Navigationsanwendungen mit, als Nebenfunktionen, einem Rundfunksendegerät, einem Audio- und Videowiedergabegerät und einem Bildschirm kombiniert, dessen Diagonale ungefähr 5 Zoll (12,7 …
Gerichtliche Entscheidungen (GE) - national Auszug aus den Urteilen des Finanzgerichts Berlin-Brandenburg vom 27.04.2017 Az.:RS 1 K 1238/14 und 1239/14 Zolltarifliche Einreihung von PDA’s (Personal Digital Assistants) mit integrierter GPS-Antenne Die streitgegenständlichen PDA’s mit GPS-Antenne sind in die Codenummer 8526 91 90 90 0 (1) einzureihen. Tatbestand: Es handelt sich um Taschencomputer. Die Geräte verfügen neben den üblichen Funktionen eines Taschencomputers angesichts ihrer Ausstattung mit GPS-Antennen zusätzlich über die Einsatzmöglichkeit als GPS-gestützte Navigationsgeräte. Die letztgenannte Verwendung erfordert allerdings den Einsatz einer zusätzlichen Speicherkarte mit Drittherstellersoftware, die nicht Bestandteil der streitgegenständlichen Einfuhren war. …
Subdivisions of this code
Frequently asked questions
What does customs tariff code 8526.92.00.90 cover?
Code 8526.92.00.90 covers Other. Classification turns on the material, function, and intended use of the goods, not on their trade name.
What is the duty rate for 8526.92.00.90?
The third-country duty rate for 8526.92.00.90 is 0 %. Goods originating in a country with a preferential agreement may qualify for a lower rate against valid proof of origin.
What is the HS code for 8526.92.00.90?
The first six digits form the HS code: 852692. Those are uniform worldwide, while the further digits carry the EU Combined Nomenclature and the national subdivision.
How many digits does 8526.92.00.90 have?
8526.92.00.90 has ten digits and carries the EU measures held in TARIC. A German import declaration requires the eleven-digit commodity code.
Where does 8526.92.00.90 sit in the tariff?
8526.92.00.90 sits in this hierarchy: 85 ELECTRICAL MACHINERY AND EQUIPMENT AND PARTS THEREOF; SOUND RECORDERS AND REPRODUCERS, TELEVISION IMAGE AND SOUND RECORDERS AND REPRODUCERS, AND PARTS AND ACCESSORIES OF SUCH ARTICLES > 8526 Radar apparatus, radio navigational aid apparatus and radio remote control apparatus > 852692 Radio remote control apparatus > 85269200 andere, Funkfernsteuergeräte. The parent headings and their notes help decide whether the classification holds.
Is there binding tariff information for 8526.92.00.90?
Yes. The EBTI database holds decisions on 8526.92.00.90, for example FRBTIFR-BTI-2026-01513. A BTI shows which product characteristics the customs authority relied on.
What happens if the customs tariff code is wrong?
An incorrect code leads to post-clearance recovery of duty and import VAT, delays at clearance, and a penalty where it repeats. A classification with documented reasoning can be defended in an audit.
Is 8526.92.00.90 a dual-use item?
The customs code alone does not decide that. An indicative correlation links 8526.92.00.90 to 3A501, 5A001h, 5A101, 7A117, 5A001h. Whether your item is listed depends on its technical parameters and has to be checked against the wording of the control list.
Does customs tariff code 8526.92.00.90 change?
8526.92.00.90 is currently valid. The Combined Nomenclature is amended every 1 January, so master data should be checked against the current tariff annually.
Classifying more than one product?
This page shows one code. Zolltarif-Finder classifies entire product lists from Excel, CSV, or your ERP, with reasoning under GRI 1 to 6, official sources, compliance screening, and audit-ready reports.