Customs tariff code

Customs tariff code 8701.91.10: Agricultural tractors and forestry tractors, wheeled

Reference data as at 1 July 2026

Customs tariff code 8701.91.10 covers Agricultural tractors and forestry tractors, wheeled. The third-country duty rate is 0 %, plus import VAT.

8701.91.10 is CN code in the EU customs tariff, in chapter 87. This page shows the full classification path, the duty rate, the official comparison cases, and the notes that govern this code.

This code is not declarable on its own. A declaration needs one of the subdivisions beneath it.

Customs code
8701.91.10
Third-country duty
0 %
Declarable
No
Binding rulings
8

Where this code sits in the tariff

  1. 87VEHICLES OTHER THAN RAILWAY OR TRAMWAY ROLLING STOCK, AND PARTS AND ACCESSORIES THEREOF
  2. 8701Tractors (other than tractors of heading 8709)
  3. 8701.91Not exceeding 18 kW
  4. 8701.91.10Agricultural tractors and forestry tractors, wheeled

From HS code to customs tariff code 8701.91.10

HS code8701.916 digits, uniform worldwide
CN code8701.91.108 digits, EU Combined Nomenclature

Duty rates and preferences

OriginDuty rateBasis
Third-country duty0 %MFN
Faroe Islands0 %Tariff preference
Melilla0 %Tariff preference
Occupied palestinian Territory0 %Tariff preference
Türkiye0 %Customs Union Duty
Andorra0 %Customs Union Duty
San Marino0 %Customs Union Duty
EU-Switzerland agreement: re-imported goods0 %Tariff preference
GSP-EBA (Special arrangement for the least-developed countries…0 %Tariff preference
Moldova, Republic of0 %Tariff preference
Ecuador0 %Tariff preference
United Kingdom0 %Tariff preference
OCTs (Overseas Countries and Territories)0 %Tariff preference

Rates from the EU TARIC database. Preferential rates require valid proof of origin.

Binding tariff information for this code

FRBTIFR-BTI-2024-04752Issued by FRValid until 2027-10-02

Quad neuf tout terrain, à moteur électrique d’une puissance de 4000 W avec quatre batteries lithium 12 V. Vitesse maximale : 50 km/h. Direction de type Ackerman. Transmission par cardans. Dispose d’une marche arrière. Freinage à disques à l’avant et à l’arrière. Dimensions : 2400mm x 1215 mm x 1384 mm. Poids à vide : 350 kg. Capacité de traction : 780 kg non freinée.

FRBTIFR-BTI-2024-05325Issued by FRValid until 2027-09-17

Tracteur forestier neuf, doté d’une puissance moteur de 14,7 kW. Le véhicule est un quadricycle tout terrain bi-place à usage forestier. Selon les éléments déclarés par le titulaire de la demande, Il est équipé : - d’un moteur essence 4 temps, de 585,3 cm³ spécialement conçu pour une utilisation sur des terrains difficiles et suffisamment puissant en rapport court pour remorquer l’équipement fixé. - d’un système de démarrage électrique et d’allumage électronique. - d’un volant assurant la direction. La direction peut braquer les deux roues avant (principe d’Ackermann). - mode 4x4 débrayable. - de pneus à sculptures profondes adaptées aux terrains difficiles. - d’un système de freinage sur les 4 roues par disques à commande hydraulique. - d’un embrayage automatique par variateur avec gamme courte / longue / neutre / marche arrière. - d’une transmission par cardans. - d’un différentiel avant et arrière avec blocage. - de suspensions avant et arrière par amortisseurs indépendants à double triangle. - d’un système de refroidissement par liquide. - d’une cabine équipée d’arceaux de sécurité, - de ceintures de sécurité ; - de rétroviseurs ; - d’une benne de transport. - d’un réservoir de 22 Litres. - d’un poids à sec de 580 kg ; - la vitesse maximale du véhicule est de 60 km/h ; - le véhicule dispose d’une capacité de traction non freinée de 1180 kg ; - d’un treuil, d’un attelage conçus pour lui permettre de tirer ou pousser au moins deux fois son poids à sec. Ses dimensions sont les suivantes : 2735 x 1465 x 1943 mm.

FRBTIFR-BTI-2024-04699Issued by FRValid until 2027-08-13

Véhicule neuf, de type tracteur agricole/forestier avec guidon, d’une puissance de 8,1Kw, cylindrée 177,3cc, monocylindre à injection, pneus à structure profonde pour terrains difficiles, direction basée sur le système Ackerman, transmission par chaîne, variateur de vitesse automatique (longue, courte, neutre, marche arrière). Il est muni d’un treuil à l’avant et d’un système de connexion (attelage) à l’arrière. Freinage sur les 4 roues. Capacité de traction non freinée de 450 kg, soit plus de 2 fois le poids du véhicule à vide. Poids à vide : 205kg. Vitesse max : 59 km/h.

FRBTIFR-BTI-2024-01501Issued by FRValid until 2027-04-09

Tracteur forestier neuf, doté d’une puissance moteur de 15,2 kW. Le véhicule est un quadricycle tout terrain bi-place à usage forestier. Selon les éléments déclarés par le titulaire de la demande, il est équipé : - d’un moteur monocylindre 4 temps, de 561 cm³ spécialement conçu pour une utilisation sur des terrains difficiles et suffisamment puissant en rapport court pour remorquer l’équipement fixé. - d’un système de démarrage électronique. - d’une direction assistée tri mode réglable ; - d’un guidon muni de deux poignées assurant la direction et sur lesquelles se trouvent les commandes. La direction peut braquer les deux roues avant (principe d’Ackermann). - mode 4x4 à la demande par commande électrique sur le guidon. - de pneus à sculptures profondes adaptées aux terrains difficiles. - d’un système de freinage avant et arrière à disques hydrauliques et un frein de parking sur disque avec levier de sécurité. - d’un embrayage automatique par variateur avec gamme courte / longue / neutre / marche arrière. - d’une transmission par cardans. - un différentiel de blocage à commande électrique à l’avant et à l’arrière permettant de délivrer une force de traction maximale. - de suspensions avant et arrière par amortisseurs réglables (air/huile). - des porte bagages avant et arrière. - d’un réservoir de 18 litres. - un système de refroidissement par liquide et huile. - la vitesse maximale est de 59 km/h. - d’un poids à vide de 346 kg ; - le véhicule dispose d’une capacité de traction non freinée de 830 kg ; - d’un treuil, d’une boule et support attelage conçus pour lui permettre de tirer ou pousser au moins deux fois son poids à sec. Ses dimensions sont les suivantes : 2280 x 1250 x 1420 mm.

FRBTIFR-BTI-2024-01393Issued by FRValid until 2027-04-09

Tracteur forestier neuf, doté d’une puissance moteur de 15,2 kW. Le véhicule est un quadricycle tout terrain bi-place à usage forestier. Selon les éléments déclarés par le titulaire de la demande, il est équipé : - d’un moteur monocylindre 4 temps, de 561 cm³ spécialement conçu pour une utilisation sur des terrains difficiles et suffisamment puissant en rapport court pour remorquer l’équipement fixé. - d’un système de démarrage électronique. - d’une direction assistée tri mode réglable ; - d’un guidon muni de deux poignées assurant la direction et sur lesquelles se trouvent les commandes. La direction peut braquer les deux roues avant (principe d’Ackermann). - mode 4x4 à la demande par commande électrique sur le guidon. - de pneus à sculptures profondes adaptées aux terrains difficiles. - d’un système de freinage avant et arrière à disques hydrauliques. - d’un embrayage automatique par variateur avec gamme courte / longue / neutre / marche arrière / parking. - d’une transmission par cardans. - un différentiel de blocage à l’avant et à l’arrière permettant de délivrer une force de traction maximale. - de suspensions avant et arrière par amortisseurs réglables (air/huile). - des porte bagages avant et arrière. - d’un réservoir de 18 litres. - un système de refroidissement par liquide et huile. - la vitesse maximale est de 59 km/h. - d’un poids à vide de 357 kg ; - le véhicule dispose d’une capacité de traction non freinée de 830 kg ; - d’un treuil, d’une boule et support attelage conçus pour lui permettre de tirer ou pousser au moins deux fois son poids à sec. Ses dimensions sont les suivantes : 2280 x 1250 x 1420 mm.

FRBTIFR-BTI-2024-01430Issued by FRValid until 2027-04-09

Tracteur forestier neuf, doté d’une puissance moteur de 14,9 kW. Le véhicule est un quadricycle tout terrain bi-place à usage forestier. Selon les éléments déclarés par le titulaire de la demande, Il est équipé : - d’un moteur essence 4 temps, de 493 cm³ spécialement conçu pour une utilisation sur des terrains difficiles et suffisamment puissant en rapport court pour remorquer l’équipement fixé. - d’un système de démarrage électrique et d’allumage électronique. - d’un volant assurant la direction. La direction peut braquer les deux roues avant (principe d’Ackermann). - mode 4x4 débrayable. - de pneus à sculptures profondes adaptées aux terrains difficiles. - d’un système de freinage sur les 4 roues par disques à commande hydraulique. - d’un embrayage automatique par variateur avec gamme courte / longue / neutre / marche arrière. - d’une transmission par cardans. - d’un différentiel avant et arrière avec blocage. - de suspensions avant et arrière par amortisseurs indépendants à double triangle. - d’un système de refroidissement par liquide. - d’une cabine équipée d’arceaux de sécurité, d’une banquette 2 places et de ceintures de sécurité. - d’une benne de transport basculante. - d’un réservoir de 22 Litres. - d’un poids à sec de 539 kg ; - le véhicule dispose d’une capacité de traction non freinée de 1108 kg ; - d’un treuil, d’un attelage conçus pour lui permettre de tirer ou pousser au moins deux fois son poids à sec. Ses dimensions sont les suivantes : 2790 x 1470 x 1920 mm.

FRBTIFR-BTI-2024-00859Issued by FRValid until 2027-03-19

Tracteur forestier neuf, doté d’une puissance moteur de 14,3 kW. Le véhicule est un quadricycle tout terrain à usage forestier. Selon les éléments déclarés par le titulaire de la demande, il est équipé : - d’un moteur monocylindre 4 temps, de 503 cm³ spécialement conçu pour une utilisation sur des terrains difficiles et suffisamment puissant en rapport court pour remorquer l’équipement fixé. - d’un système de démarrage électronique. - d’une direction assistée. - d’un guidon muni de deux poignées assurant la direction et sur lesquelles se trouvent les commandes. La direction peut braquer les deux roues avant (principe d’Ackermann). - mode 4x4 à la demande par commande électrique. - de pneus à sculptures profondes adaptées aux terrains difficiles. - d’un système de freinage avant et arrière à disques hydrauliques. - d’un embrayage automatique par variateur avec gamme courte / longue / neutre / marche arrière / parking. - d’une transmission par cardans. - un différentiel de blocage à l’avant permettant de délivrer une force de traction maximale. - de suspensions avant et arrière par amortisseurs réglables (air/huile). - des porte bagages avant et arrière. - d’un réservoir de 18 litres. - un système de refroidissement par liquide et huile. - la vitesse maximale est de 59 km/h. - d’un poids à vide de 350 kg ; - le véhicule dispose d’une capacité de traction non freinée de 897 kg. - d’un treuil, d’une boule et support attelage conçus pour lui permettre de tirer ou pousser au moins deux fois son poids à sec. Ses dimensions sont les suivantes : 2280 x 1250 x 1420 mm.

FRBTIFR-BTI-2024-00866Issued by FRValid until 2027-03-19

Tracteur forestier neuf, doté d’une puissance moteur de 15,2 kW. Le véhicule est un quadricycle tout terrain à usage forestier. Selon les éléments déclarés par le titulaire de la demande, il est équipé : - d’un moteur monocylindre 4 temps, de 561 cm³ spécialement conçu pour une utilisation sur des terrains difficiles et suffisamment puissant en rapport court pour remorquer l’équipement fixé. - d’un système de démarrage électronique. - d’une direction assistée. - d’un guidon muni de deux poignées assurant la direction et sur lesquelles se trouvent les commandes. La direction peut braquer les deux roues avant (principe d’Ackermann). - mode 4x2 ou 4x4 à la demande par commande électrique. - de pneus à sculptures profondes adaptées aux terrains difficiles. - d’un système de freinage avant et arrière à disques hydrauliques. - d’un embrayage automatique par variateur avec gamme courte / longue / neutre / marche arrière / parking. - d’une transmission par cardans. - un différentiel de blocage à l’avant et un pont arrière avec blocage permanent permettant de délivrer une force de traction maximale. - de suspensions avant et arrière par amortisseurs réglables (air/huile/gaz). - d’un réservoir de 18 litres. - un système de refroidissement par liquide et huile. - la vitesse maximale est de 59 km/h. - d’un poids à vide de 341 kg. - le véhicule dispose d’une capacité de traction non freinée de 820 kg. - d’un treuil, d’une boule d’attelage conçus pour lui permettre de tirer ou pousser au moins deux fois son poids à sec. Ses dimensions sont les suivantes : 2120 x 1240 x 1502 mm.

Notes that govern this classification

Pos. 8701

Zu Unterposition 8701 9110: Hierher gehören mit drei oder mehr Rädern ausgestattete Acker- oder Forstschlepper, die ihrer Bau-weise und Ausstattung nach erkennbar zur Verwendung in landwirtschaftlichen, gartenbaulichen oder forstwirtschaftlichen Betrieben bestimmt sind. Derartige Fahrzeuge haben in der Regel eine Höchstgeschwindigkeit von nicht mehr als 45 km/h Ihre Motoren können maximale Zugkraft leisten, z. B. bei Verwendung eines Sperrdifferentials. Die Reifen der Fahrzeuge haben ein tiefes Profil, das für landwirtschaftliche, gartenbauliche und forstwirtschaftliche Zwecke geeignet ist. …

Pos. 8701

Zu Unterposition 8701 91 bis 8701 95: Zu dieser Unterposition gehören Kraftfahrzeuge, die dazu bestimmt sind Auflieger / Sattelanhänger über kurze Distanzen zu ziehen. Derartige Kraftfahrzeuge sind unter verschiedenen Bezeichnungen bekannt, wie beispielsweise als Terminalzugmaschinen, Hafenzugmaschinen etc. und sie sind dazu bestimmt Auflieger / Sattelanhänger auf begrenztem Raum zu bewegen. Sie sind nicht für einen Langstreckenstraßeneinsatz als Sattel-Straßenzugmaschinen der Unterpositionen 8701 21 bis 8701 29 konzipiert. Diese Kraftfahrzeuge unterscheiden sich von Sattel-Straßenzugmaschinen dadurch, dass sie üblicherweise mit Dieselmotoren ausgestattet sind, deren Höchstgeschwindigkeit nicht mehr als 50 km/h beträgt und nur mit einer geschlossenen Kabine mit einem schmalen Einzelsitz für den Fahrer versehen sind.

Pos. 8701

Einzelentscheidungen zur Kombinierten Nomenklatur (EE) Verordnung (EWG) Nr. 646/89 der Kommission vom 14. März 19891) (RV L 646/89): Selbstfahrende Maschinen für die Forstwirtschaft, die mit verschiedenartigen Arbeitsgeräten ausgerüstet werden, um Arbeiten wie Heben, Fördern, Ziehen, Schieben, Aufladen, Abladen, Entrinden und Ablängen von Stammholz durchzuführen. Unterposition 8701 904) Ersetzt VO (EWG) Nr. 1620/81 der Kommission vom 15. Juni 19812) Verordnung (EG) Nr. 902/96 der Kommission vom 20. Mai 19963) (RV L 902/96): Rasenmäher, aus folgenden Hauptbestandteilen bestehend, die gemeinsam gestellt werden: a) Kleintraktor mit bis zu 18 kW Motorleistung, mit einer hydraulischen Vorrichtung (Zapfwelle), an die verschiedene Zusatzgeräte angeschlossen werden können; b) Mähwerk als auswechselbares Werkzeug, das für das Anbringen an der Zapfwelle des Kleintraktors vorgesehen ist. …

Pos. 8701

Gerichtliche Entscheidungen (GE) - EuGH Urteil des Europäischen Gerichtshofes (Erste Kammer) vom 15. September 2005 C-495/03 Auszug: Ausgangsverfahren und Vorlagefragen Am 1. März 1999 meldete die Firma … als „Magnum ET120 Terminal Tractors“ bezeichnete Kraftfahrzeuge zur Überführung in den zollrechtlich freien Verkehr an. In dieser Anmeldung waren diese Fahrzeuge in die Tarifposition 8709 der KN eingereiht. Nach einer Überprüfung gelangten die niederländischen Zollbehörden jedoch zu der Auffassung, dass diese Fahrzeuge unter die Unterposition 8701 2010 der KN fielen. Zur Begründung der Klage, die die Firma Intermodal beim Gerechtshof te Amsterdam gegen diesen Bescheid erhoben hat, hat sie insbesondere eine am 14. Mai 1996 von den finnischen Zollbehörden erteilte verbindliche Zolltarifauskunft vorgelegt. …

Subdivisions of this code

Frequently asked questions

What does customs tariff code 8701.91.10 cover?

Code 8701.91.10 covers Agricultural tractors and forestry tractors, wheeled. Classification turns on the material, function, and intended use of the goods, not on their trade name.

What is the duty rate for 8701.91.10?

The third-country duty rate for 8701.91.10 is 0 %. Goods originating in a country with a preferential agreement may qualify for a lower rate against valid proof of origin.

What is the HS code for 8701.91.10?

The first six digits form the HS code: 870191. Those are uniform worldwide, while the further digits carry the EU Combined Nomenclature and the national subdivision.

How many digits does 8701.91.10 have?

8701.91.10 has eight digits and matches the EU Combined Nomenclature. A German import declaration requires the eleven-digit commodity code.

Where does 8701.91.10 sit in the tariff?

8701.91.10 sits in this hierarchy: 87 VEHICLES OTHER THAN RAILWAY OR TRAMWAY ROLLING STOCK, AND PARTS AND ACCESSORIES THEREOF > 8701 Tractors (other than tractors of heading 8709) > 870191 Not exceeding 18 kW. The parent headings and their notes help decide whether the classification holds.

Is there binding tariff information for 8701.91.10?

Yes. The EBTI database holds decisions on 8701.91.10, for example FRBTIFR-BTI-2024-04752. A BTI shows which product characteristics the customs authority relied on.

What happens if the customs tariff code is wrong?

An incorrect code leads to post-clearance recovery of duty and import VAT, delays at clearance, and a penalty where it repeats. A classification with documented reasoning can be defended in an audit.

Does customs tariff code 8701.91.10 change?

8701.91.10 is currently valid. The Combined Nomenclature is amended every 1 January, so master data should be checked against the current tariff annually.

Read more on classification

Classifying more than one product?

This page shows one code. Zolltarif-Finder classifies entire product lists from Excel, CSV, or your ERP, with reasoning under GRI 1 to 6, official sources, compliance screening, and audit-ready reports.