Zolltarifnummer

Zolltarifnummer 8701.91.10: Ackerschlepper und Forstschlepper, auf Rädern

Referenzdaten mit Stand 1. Juli 2026

Die Zolltarifnummer 8701.91.10 steht für Ackerschlepper und Forstschlepper, auf Rädern. Der Drittlandszollsatz beträgt 0 %, dazu kommt die Einfuhrumsatzsteuer.

8701.91.10 ist ein KN-Code des EU-Zolltarifs aus Kapitel 87. Auf dieser Seite finden Sie die vollständige Einreihung, den Zollsatz, die amtlichen Vergleichsfälle und die Anmerkungen, die für diese Nummer gelten.

Diese Nummer ist noch nicht anmeldefähig. Für eine Zollanmeldung brauchen Sie eine der darunter liegenden Unterteilungen.

Zolltarifnummer
8701.91.10
Drittlandszoll
0 %
Anmeldefähig
Nein
vZTA-Entscheidungen
8

Einordnung im Zolltarif

  1. 87ZUGMASCHINEN, KRAFTWAGEN, KRAFTRÄDER, FAHRRÄDER UND ANDERE NICHT SCHIENENGEBUNDENE LANDFAHRZEUGE, TEILE DAVON UND ZUBEHÖR
  2. 8701Zugmaschinen (ausgenommen Zugkraftkarren der Position 8709)
  3. 8701.91andere, mit einer Motorleistung von, 18 kW oder weniger
  4. 8701.91.10Ackerschlepper und Forstschlepper, auf Rädern

Vom HS-Code zur Zolltarifnummer 8701.91.10

HS-Code8701.916 Stellen, weltweit einheitlich
KN-Code8701.91.108 Stellen, Kombinierte Nomenklatur der EU

Zollsätze und Präferenzen

UrsprungZollsatzGrundlage
Drittlandszoll0 %MFN
Färöer0 %Tariff preference
Melilla0 %Tariff preference
Besetzte palästinensische Gebiete0 %Tariff preference
Türkei0 %Customs Union Duty
Andorra0 %Customs Union Duty
San Marino0 %Customs Union Duty
Abkommen EU-Schweiz: wiedereingeführte Waren0 %Tariff preference
GSP-EBA (Sonderregelung für die am wenigsten entwickelten…0 %Tariff preference
Moldau, Republik0 %Tariff preference
Ecuador0 %Tariff preference
Vereinigtes Königreich0 %Tariff preference
ÜLG (Überseeische Länder und Gebiete)0 %Tariff preference

Sätze aus der TARIC-Datenbank der EU. Präferenzsätze setzen einen gültigen Präferenznachweis voraus.

Verbindliche Zolltarifauskünfte zu dieser Nummer

FRBTIFR-BTI-2024-04752Erteilt von FRGültig bis 2027-10-02

Quad neuf tout terrain, à moteur électrique d’une puissance de 4000 W avec quatre batteries lithium 12 V. Vitesse maximale : 50 km/h. Direction de type Ackerman. Transmission par cardans. Dispose d’une marche arrière. Freinage à disques à l’avant et à l’arrière. Dimensions : 2400mm x 1215 mm x 1384 mm. Poids à vide : 350 kg. Capacité de traction : 780 kg non freinée.

FRBTIFR-BTI-2024-05325Erteilt von FRGültig bis 2027-09-17

Tracteur forestier neuf, doté d’une puissance moteur de 14,7 kW. Le véhicule est un quadricycle tout terrain bi-place à usage forestier. Selon les éléments déclarés par le titulaire de la demande, Il est équipé : - d’un moteur essence 4 temps, de 585,3 cm³ spécialement conçu pour une utilisation sur des terrains difficiles et suffisamment puissant en rapport court pour remorquer l’équipement fixé. - d’un système de démarrage électrique et d’allumage électronique. - d’un volant assurant la direction. La direction peut braquer les deux roues avant (principe d’Ackermann). - mode 4x4 débrayable. - de pneus à sculptures profondes adaptées aux terrains difficiles. - d’un système de freinage sur les 4 roues par disques à commande hydraulique. - d’un embrayage automatique par variateur avec gamme courte / longue / neutre / marche arrière. - d’une transmission par cardans. - d’un différentiel avant et arrière avec blocage. - de suspensions avant et arrière par amortisseurs indépendants à double triangle. - d’un système de refroidissement par liquide. - d’une cabine équipée d’arceaux de sécurité, - de ceintures de sécurité ; - de rétroviseurs ; - d’une benne de transport. - d’un réservoir de 22 Litres. - d’un poids à sec de 580 kg ; - la vitesse maximale du véhicule est de 60 km/h ; - le véhicule dispose d’une capacité de traction non freinée de 1180 kg ; - d’un treuil, d’un attelage conçus pour lui permettre de tirer ou pousser au moins deux fois son poids à sec. Ses dimensions sont les suivantes : 2735 x 1465 x 1943 mm.

FRBTIFR-BTI-2024-04699Erteilt von FRGültig bis 2027-08-13

Véhicule neuf, de type tracteur agricole/forestier avec guidon, d’une puissance de 8,1Kw, cylindrée 177,3cc, monocylindre à injection, pneus à structure profonde pour terrains difficiles, direction basée sur le système Ackerman, transmission par chaîne, variateur de vitesse automatique (longue, courte, neutre, marche arrière). Il est muni d’un treuil à l’avant et d’un système de connexion (attelage) à l’arrière. Freinage sur les 4 roues. Capacité de traction non freinée de 450 kg, soit plus de 2 fois le poids du véhicule à vide. Poids à vide : 205kg. Vitesse max : 59 km/h.

FRBTIFR-BTI-2024-01501Erteilt von FRGültig bis 2027-04-09

Tracteur forestier neuf, doté d’une puissance moteur de 15,2 kW. Le véhicule est un quadricycle tout terrain bi-place à usage forestier. Selon les éléments déclarés par le titulaire de la demande, il est équipé : - d’un moteur monocylindre 4 temps, de 561 cm³ spécialement conçu pour une utilisation sur des terrains difficiles et suffisamment puissant en rapport court pour remorquer l’équipement fixé. - d’un système de démarrage électronique. - d’une direction assistée tri mode réglable ; - d’un guidon muni de deux poignées assurant la direction et sur lesquelles se trouvent les commandes. La direction peut braquer les deux roues avant (principe d’Ackermann). - mode 4x4 à la demande par commande électrique sur le guidon. - de pneus à sculptures profondes adaptées aux terrains difficiles. - d’un système de freinage avant et arrière à disques hydrauliques et un frein de parking sur disque avec levier de sécurité. - d’un embrayage automatique par variateur avec gamme courte / longue / neutre / marche arrière. - d’une transmission par cardans. - un différentiel de blocage à commande électrique à l’avant et à l’arrière permettant de délivrer une force de traction maximale. - de suspensions avant et arrière par amortisseurs réglables (air/huile). - des porte bagages avant et arrière. - d’un réservoir de 18 litres. - un système de refroidissement par liquide et huile. - la vitesse maximale est de 59 km/h. - d’un poids à vide de 346 kg ; - le véhicule dispose d’une capacité de traction non freinée de 830 kg ; - d’un treuil, d’une boule et support attelage conçus pour lui permettre de tirer ou pousser au moins deux fois son poids à sec. Ses dimensions sont les suivantes : 2280 x 1250 x 1420 mm.

FRBTIFR-BTI-2024-01393Erteilt von FRGültig bis 2027-04-09

Tracteur forestier neuf, doté d’une puissance moteur de 15,2 kW. Le véhicule est un quadricycle tout terrain bi-place à usage forestier. Selon les éléments déclarés par le titulaire de la demande, il est équipé : - d’un moteur monocylindre 4 temps, de 561 cm³ spécialement conçu pour une utilisation sur des terrains difficiles et suffisamment puissant en rapport court pour remorquer l’équipement fixé. - d’un système de démarrage électronique. - d’une direction assistée tri mode réglable ; - d’un guidon muni de deux poignées assurant la direction et sur lesquelles se trouvent les commandes. La direction peut braquer les deux roues avant (principe d’Ackermann). - mode 4x4 à la demande par commande électrique sur le guidon. - de pneus à sculptures profondes adaptées aux terrains difficiles. - d’un système de freinage avant et arrière à disques hydrauliques. - d’un embrayage automatique par variateur avec gamme courte / longue / neutre / marche arrière / parking. - d’une transmission par cardans. - un différentiel de blocage à l’avant et à l’arrière permettant de délivrer une force de traction maximale. - de suspensions avant et arrière par amortisseurs réglables (air/huile). - des porte bagages avant et arrière. - d’un réservoir de 18 litres. - un système de refroidissement par liquide et huile. - la vitesse maximale est de 59 km/h. - d’un poids à vide de 357 kg ; - le véhicule dispose d’une capacité de traction non freinée de 830 kg ; - d’un treuil, d’une boule et support attelage conçus pour lui permettre de tirer ou pousser au moins deux fois son poids à sec. Ses dimensions sont les suivantes : 2280 x 1250 x 1420 mm.

FRBTIFR-BTI-2024-01430Erteilt von FRGültig bis 2027-04-09

Tracteur forestier neuf, doté d’une puissance moteur de 14,9 kW. Le véhicule est un quadricycle tout terrain bi-place à usage forestier. Selon les éléments déclarés par le titulaire de la demande, Il est équipé : - d’un moteur essence 4 temps, de 493 cm³ spécialement conçu pour une utilisation sur des terrains difficiles et suffisamment puissant en rapport court pour remorquer l’équipement fixé. - d’un système de démarrage électrique et d’allumage électronique. - d’un volant assurant la direction. La direction peut braquer les deux roues avant (principe d’Ackermann). - mode 4x4 débrayable. - de pneus à sculptures profondes adaptées aux terrains difficiles. - d’un système de freinage sur les 4 roues par disques à commande hydraulique. - d’un embrayage automatique par variateur avec gamme courte / longue / neutre / marche arrière. - d’une transmission par cardans. - d’un différentiel avant et arrière avec blocage. - de suspensions avant et arrière par amortisseurs indépendants à double triangle. - d’un système de refroidissement par liquide. - d’une cabine équipée d’arceaux de sécurité, d’une banquette 2 places et de ceintures de sécurité. - d’une benne de transport basculante. - d’un réservoir de 22 Litres. - d’un poids à sec de 539 kg ; - le véhicule dispose d’une capacité de traction non freinée de 1108 kg ; - d’un treuil, d’un attelage conçus pour lui permettre de tirer ou pousser au moins deux fois son poids à sec. Ses dimensions sont les suivantes : 2790 x 1470 x 1920 mm.

FRBTIFR-BTI-2024-00859Erteilt von FRGültig bis 2027-03-19

Tracteur forestier neuf, doté d’une puissance moteur de 14,3 kW. Le véhicule est un quadricycle tout terrain à usage forestier. Selon les éléments déclarés par le titulaire de la demande, il est équipé : - d’un moteur monocylindre 4 temps, de 503 cm³ spécialement conçu pour une utilisation sur des terrains difficiles et suffisamment puissant en rapport court pour remorquer l’équipement fixé. - d’un système de démarrage électronique. - d’une direction assistée. - d’un guidon muni de deux poignées assurant la direction et sur lesquelles se trouvent les commandes. La direction peut braquer les deux roues avant (principe d’Ackermann). - mode 4x4 à la demande par commande électrique. - de pneus à sculptures profondes adaptées aux terrains difficiles. - d’un système de freinage avant et arrière à disques hydrauliques. - d’un embrayage automatique par variateur avec gamme courte / longue / neutre / marche arrière / parking. - d’une transmission par cardans. - un différentiel de blocage à l’avant permettant de délivrer une force de traction maximale. - de suspensions avant et arrière par amortisseurs réglables (air/huile). - des porte bagages avant et arrière. - d’un réservoir de 18 litres. - un système de refroidissement par liquide et huile. - la vitesse maximale est de 59 km/h. - d’un poids à vide de 350 kg ; - le véhicule dispose d’une capacité de traction non freinée de 897 kg. - d’un treuil, d’une boule et support attelage conçus pour lui permettre de tirer ou pousser au moins deux fois son poids à sec. Ses dimensions sont les suivantes : 2280 x 1250 x 1420 mm.

FRBTIFR-BTI-2024-00866Erteilt von FRGültig bis 2027-03-19

Tracteur forestier neuf, doté d’une puissance moteur de 15,2 kW. Le véhicule est un quadricycle tout terrain à usage forestier. Selon les éléments déclarés par le titulaire de la demande, il est équipé : - d’un moteur monocylindre 4 temps, de 561 cm³ spécialement conçu pour une utilisation sur des terrains difficiles et suffisamment puissant en rapport court pour remorquer l’équipement fixé. - d’un système de démarrage électronique. - d’une direction assistée. - d’un guidon muni de deux poignées assurant la direction et sur lesquelles se trouvent les commandes. La direction peut braquer les deux roues avant (principe d’Ackermann). - mode 4x2 ou 4x4 à la demande par commande électrique. - de pneus à sculptures profondes adaptées aux terrains difficiles. - d’un système de freinage avant et arrière à disques hydrauliques. - d’un embrayage automatique par variateur avec gamme courte / longue / neutre / marche arrière / parking. - d’une transmission par cardans. - un différentiel de blocage à l’avant et un pont arrière avec blocage permanent permettant de délivrer une force de traction maximale. - de suspensions avant et arrière par amortisseurs réglables (air/huile/gaz). - d’un réservoir de 18 litres. - un système de refroidissement par liquide et huile. - la vitesse maximale est de 59 km/h. - d’un poids à vide de 341 kg. - le véhicule dispose d’une capacité de traction non freinée de 820 kg. - d’un treuil, d’une boule d’attelage conçus pour lui permettre de tirer ou pousser au moins deux fois son poids à sec. Ses dimensions sont les suivantes : 2120 x 1240 x 1502 mm.

Anmerkungen, die diese Einreihung bestimmen

Pos. 8701

Zu Unterposition 8701 9110: Hierher gehören mit drei oder mehr Rädern ausgestattete Acker- oder Forstschlepper, die ihrer Bau-weise und Ausstattung nach erkennbar zur Verwendung in landwirtschaftlichen, gartenbaulichen oder forstwirtschaftlichen Betrieben bestimmt sind. Derartige Fahrzeuge haben in der Regel eine Höchstgeschwindigkeit von nicht mehr als 45 km/h Ihre Motoren können maximale Zugkraft leisten, z. B. bei Verwendung eines Sperrdifferentials. Die Reifen der Fahrzeuge haben ein tiefes Profil, das für landwirtschaftliche, gartenbauliche und forstwirtschaftliche Zwecke geeignet ist. …

Pos. 8701

Zu Unterposition 8701 91 bis 8701 95: Zu dieser Unterposition gehören Kraftfahrzeuge, die dazu bestimmt sind Auflieger / Sattelanhänger über kurze Distanzen zu ziehen. Derartige Kraftfahrzeuge sind unter verschiedenen Bezeichnungen bekannt, wie beispielsweise als Terminalzugmaschinen, Hafenzugmaschinen etc. und sie sind dazu bestimmt Auflieger / Sattelanhänger auf begrenztem Raum zu bewegen. Sie sind nicht für einen Langstreckenstraßeneinsatz als Sattel-Straßenzugmaschinen der Unterpositionen 8701 21 bis 8701 29 konzipiert. Diese Kraftfahrzeuge unterscheiden sich von Sattel-Straßenzugmaschinen dadurch, dass sie üblicherweise mit Dieselmotoren ausgestattet sind, deren Höchstgeschwindigkeit nicht mehr als 50 km/h beträgt und nur mit einer geschlossenen Kabine mit einem schmalen Einzelsitz für den Fahrer versehen sind.

Pos. 8701

Einzelentscheidungen zur Kombinierten Nomenklatur (EE) Verordnung (EWG) Nr. 646/89 der Kommission vom 14. März 19891) (RV L 646/89): Selbstfahrende Maschinen für die Forstwirtschaft, die mit verschiedenartigen Arbeitsgeräten ausgerüstet werden, um Arbeiten wie Heben, Fördern, Ziehen, Schieben, Aufladen, Abladen, Entrinden und Ablängen von Stammholz durchzuführen. Unterposition 8701 904) Ersetzt VO (EWG) Nr. 1620/81 der Kommission vom 15. Juni 19812) Verordnung (EG) Nr. 902/96 der Kommission vom 20. Mai 19963) (RV L 902/96): Rasenmäher, aus folgenden Hauptbestandteilen bestehend, die gemeinsam gestellt werden: a) Kleintraktor mit bis zu 18 kW Motorleistung, mit einer hydraulischen Vorrichtung (Zapfwelle), an die verschiedene Zusatzgeräte angeschlossen werden können; b) Mähwerk als auswechselbares Werkzeug, das für das Anbringen an der Zapfwelle des Kleintraktors vorgesehen ist. …

Pos. 8701

Gerichtliche Entscheidungen (GE) - EuGH Urteil des Europäischen Gerichtshofes (Erste Kammer) vom 15. September 2005 C-495/03 Auszug: Ausgangsverfahren und Vorlagefragen Am 1. März 1999 meldete die Firma … als „Magnum ET120 Terminal Tractors“ bezeichnete Kraftfahrzeuge zur Überführung in den zollrechtlich freien Verkehr an. In dieser Anmeldung waren diese Fahrzeuge in die Tarifposition 8709 der KN eingereiht. Nach einer Überprüfung gelangten die niederländischen Zollbehörden jedoch zu der Auffassung, dass diese Fahrzeuge unter die Unterposition 8701 2010 der KN fielen. Zur Begründung der Klage, die die Firma Intermodal beim Gerechtshof te Amsterdam gegen diesen Bescheid erhoben hat, hat sie insbesondere eine am 14. Mai 1996 von den finnischen Zollbehörden erteilte verbindliche Zolltarifauskunft vorgelegt. …

Unterteilungen dieser Nummer

Häufige Fragen

Wofür steht die Zolltarifnummer 8701.91.10?

Die Zolltarifnummer 8701.91.10 umfasst Ackerschlepper und Forstschlepper, auf Rädern. Maßgeblich für die Einreihung sind Beschaffenheit, Funktion und Verwendungszweck der Ware, nicht ihre Handelsbezeichnung.

Wie hoch ist der Zollsatz für 8701.91.10?

Der Drittlandszollsatz für 8701.91.10 beträgt 0 %. Bei Ursprung in einem Land mit Präferenzabkommen kann ein niedrigerer Satz gelten, wenn ein gültiger Präferenznachweis vorliegt.

Welcher HS-Code gehört zu 8701.91.10?

Die ersten sechs Stellen bilden den HS-Code: 870191. Er gilt weltweit einheitlich, während die weiteren Stellen die EU-Kombinierte-Nomenklatur und die nationale Unterteilung abbilden.

Wie viele Stellen hat die Zolltarifnummer 8701.91.10?

8701.91.10 hat acht Stellen und entspricht der Kombinierten Nomenklatur der EU. In der Einfuhranmeldung ist in Deutschland die elfstellige Warennummer anzugeben.

Wo ist 8701.91.10 im Zolltarif eingeordnet?

8701.91.10 steht in dieser Hierarchie: 87 ZUGMASCHINEN, KRAFTWAGEN, KRAFTRÄDER, FAHRRÄDER UND ANDERE NICHT SCHIENENGEBUNDENE LANDFAHRZEUGE, TEILE DAVON UND ZUBEHÖR > 8701 Zugmaschinen (ausgenommen Zugkraftkarren der Position 8709) > 870191 andere, mit einer Motorleistung von, 18 kW oder weniger. Die übergeordneten Positionen und die dazu gehörenden Anmerkungen bestimmen mit, ob die Einreihung trägt.

Gibt es verbindliche Zolltarifauskünfte zu 8701.91.10?

Ja. In der EBTI-Datenbank sind Entscheidungen zu 8701.91.10 erfasst, zum Beispiel FRBTIFR-BTI-2024-04752. Solche vZTA zeigen, welche Warenmerkmale die Zollverwaltung für die Einreihung herangezogen hat.

Was passiert bei einer falschen Zolltarifnummer?

Eine unzutreffende Nummer führt zu Nacherhebung von Zoll und Einfuhrumsatzsteuer, zu Verzögerungen bei der Abfertigung und im Wiederholungsfall zu einem Bußgeld. Wer die Einreihung dokumentiert begründet, kann sie in der Betriebsprüfung belegen.

Ändert sich die Zolltarifnummer 8701.91.10?

KN-Code 8701.91.10 ist derzeit gültig. Die Kombinierte Nomenklatur wird jährlich zum 1. Januar angepasst, deshalb sollten Stammdaten jährlich gegen den aktuellen Zolltarif geprüft werden.

Mehr zur Einreihung

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