Zolltarifnummer 6304.19.90: Bettüberwürfe, aus anderen Spinnstoffen

Article textile d'ameublement, de type plaid, de forme rectangulaire, confectionné en tissu de fibres synthétiques majoritairement. L'article n'est constitué d'aucun rembourrage ni garnissage. Le plaid est décoratif, il peut être utilisé pour décorer un lit, un canapé. Il est fait mécaniquement sur métier à tisser avec bords sur machine à coudre. Il se décline en plusieurs tailles et variantes couleur.

Article textile d'ameublement, de type plaid, de forme rectangulaire, confectionné en tissu de coton (50%) et de fibres synthétiques (50%). L'article n'est constitué d'aucun rembourrage ni garnissage, il est revêtu d'un thème de la montagne et du ski. Le plaid est décoratif, il peut être utilisé pour décorer un lit ou un canapé. Il est fait mécaniquement sur métier à tisser avec bords sur machine à coudre. Il se décline en plusieurs variantes de couleur.

Bettüberwurf, sog. Bettläufer Graz, Foto siehe Anlage, - in einem Polybeutel mit bedrucktem Pappeinleger verpackt, - rechteckig, laut Antrag mit den Abmessungen von 65 cm x 150 cm, - aus einem zweilagigen Textillaminat: -- aus laut Antrag 100 % Polyester (synthetische Chemiefasern), -- mit einer insbesondere im Hinblick auf das äußere Erscheinungsbild charakterbestimmenden Oberlage (Schauseite) aus buntgewebten Geweben (melierte Garne), -- mit einer Unterlage aus einfarbigen, außenseitig gerauten Gewirken; an einem Rand mit einem aufgenähten Textiletikett versehen, - an allen Rändern mit Überwendlichnähten gesäumt (u. a. somit konfektioniert), - wird an das Fußende von Betten gelegt und dient zum Schutz der Bettwäsche vor Abnutzung und Verschmutzung (bspw. in Hotelzimmern durch darauf abgelegte Koffer), - kennzeichnet sich aufgrund der eindeutig raumbezogenen Funktion als Ware zur Innenaus- stattung (insbesondere als Bettüberwurf), - ohne Polsterung oder Füllung, somit keine den Bettausstattungen ähnliche Ware der Position 9404. "Andere Ware zur Innenausstattung (Bettüberwurf), aus Spinnstoffen, keine Ware der Position 9404, aus Geweben, aus Chemiefasern"

Ware zur Innenausstattung, sog. Bettüberwurf Rosen, Foto siehe Anlage, - rechteckig; laut Antrag in den Abmessungen: 140 cm x 190 cm, - dreilagig gearbeitet, mit einer Oberseite aus buntbedruckten Geweben, einer Unterseite aus einem einfarbigen Vliesstoff und einer lt. Untersuchungsergebnis ca. 2,5 mm bis 3 mm dicken Zwischenlage aus Wattierungsstoff, - alle Flächenerzeugnisse aus lt. Antrag 100 % Polyester (synthetische Chemiefasern), - durch punktuelles Zusammennähen konfektioniert, - soll laut Antrag als Bettüberwurf verwendet werden, - kennzeichnet sich aufgrund der Gestaltung der Oberseite, des Materials und den Abmessungen als Bettüberwurf, somit keine Decke der Position 6301, - aufgrund der geringen Polsterung keine Ware zur Bettausstattung der Position 9404. "Andere Ware zur Innenausstattung (Bettüberwurf), keine Ware der Position 9404, aus Spinnstoffen, andere als in der Unterpositionen 6304 1100 bis 6304 1930 genannte"

HOUSSE POUR SIÈGE DE VOITURE, CONFECTIONNÉE EN TISSU, MATELASSÉE, RECOUVRANT L'ASSISE ET LE DOSSIER, AVEC DES BANDES ÉLASTIQUES SERVANT AU MAINTIEN SITUÉES SOUS LES SIÈGES ET AU NIVEAU DU DOSSIER.

HOUSSE POUR SIÈGE DE VOITURE CONFECTIONNÉE EN TISSU ENDUIT DE MATIÈRE PLASTIQUE, MATELASSÉE, RECOUVRANT L'ASSISE ET LE DOSSIER, COMPORTANT DES PARTIES REMBOURRÉES RAPPORTÉES AU NIVEAU DES COTÉS ET AU BAS DU DOSSIER, AVEC DES BANDES ÉLASTIQUES SERVANT AU MAINTIEN DE L'ARTICLE SOUS LES SIÈGES ET AU NIVEAU DU DOSSIER.

HOUSSES POUR VEHICULES AUTOMOBILE COMPOSEE D'UNE FACE EN TISSU ENDUIT DE MATIERE PLASTIQUE COUVERT SUR LA FACE INTERNE D'UNE BONNETERIE FINE COMBINEE AVEC UNE PETITE COUCHE DE MOUSSE, LE RESTE ETANT EN FINE BONNETERIE DE FIBRES SYNTHETIQUES. 100% MATIERE PLASTIQUE

Parure de lit matelassée se composant d’un couvre-lit ( 250 x 230 cm ) et de deux housses de coussin ( 73 x 73 cm) réalisés en tissus ( dessus : 100% polyester, dessous : 80% polyester et 20% coton ) avec un garnissage100% polyester. La face supérieure comporte des motifs décoratifs constitués par des panneaux placés en alternance et confectionnés d’une part, dans un tissu uni comportant en son milieu des plis auxquels de petites pastilles brillantes sont fixées et d’autre part, dans un tissu comportant un motif en relief. Une bande blanche plissée termine le motif. La face inférieure des housses de coussin est pourvue d’une ouverture qui s’ouvre sur toute la largeur et qui comporte une fermeture à glissière sous patte. Cet assortiment est conditionné pour la vente au détail et présenté dans un sac qui est constitué en feuilles de matière plastique transparentes, qui comporte deux cordons comme poignées et qui se ferme au moyen d’une fermeture à glissière.