Zolltarifnummer 9504.50.00: Videospielkonsolen und -geräte, andere als solche der Unterposition 9504 30

Il s’agit d’une montre intelligente connectée à un smartphone via « Bluetooth » avec affichage optoélectronique et ayant comme caractéristiques : heure, chronomètre, date, alarme, calculatrice, podomètre, mesure des calories dépensées, mesure du rythme cardiaque, mesure de la pression artérielle, mesure de la saturation en oxygène dans le sang, mesure de la distance parcourue, analyse du sommeil, mesure de la sédentarité, six jeux vidéo d’arcades intégrés avec possibilité de les changer via une application sur le smartphone connecté par Bluetooth, possibilité de refuser l'appel entrant en voyant le nom du contact, visualisation des notifications de messages (sms, mail, appels manqués, message vocal), impossibilité de prendre un appel (pas de microphone) et impossibilité également de répondre même par message prédéfini, localisation de la personne qui porte la montre via un dispositif de traçage électronique sans fil fonctionnant en « Bluetooth » avec des smartphones étant à proximités de celle-ci.

Bei dem durch Abbildungen und Beschreibungen veranschaulichten Erzeugnissen handelt es sich um proprietäre Spielmodule, - bestehend aus einem spezifisch geformten Kunststoffgehäuse und einer gedruckten Schaltung, die mit verschiedenen elektrischen Bausteinen (integrierte Schaltungen, Festwert- und Flash-Speicherbausteine) bestückt ist, - auf der Unterseite mit einer spezifischen Anschlussleiste mit fünf Kontaktstreifen ausgestattet, - auf der Schauseite mit einem bedruckten Etikett versehen, - jeweils in einer dauerhaft verwendbaren, spezifisch gestalteten Kunststoffbox verpackt. Der Speicher der Spielmodule ist jeweils mit einer Videospielsoftware versehen und so gestaltet, dass er sich nicht überschreiben oder verändern lässt. Aufgrund der besonderen Form und der spezifisch angeordneten Kontakte sind die Spielmodule ausschließlich für die Verwendung mit bestimmten Videospielkonsolen der Position 9504 geeignet. Derartige Erzeugnisse sind zolltarifrechtlich als "Teile bzw. Zubehöre, erkennbar ausschließlich für Videospielkonsolen der Position 9504 bestimmt, nicht von den Unterpositionen (KN) 9504 2000 bis 9504 4000 erfasst" einzureihen.

Bei dem durch Abbildungen und Beschreibungen veranschaulichten Erzeugnis handelt es sich um eine Warenzusammenstellung in Aufmachung für den Einzelverkauf, bestehend aus - einer tragbaren, kabellosen Videospielkonsole, - - bestehend aus einem ca. 27,2 x 11,6 x 1,4 cm (L x H x B, mit angeschlossenem Controllern) großen Gehäuse aus Kunststoff, - - mit einem ca. 7,9 Zoll großen, fest eingebauten LCD-Bildschirm mit Touchscreen, - - mit Ein-/Ausschalter, einem Steckfach für Spielmodule, zwei USB-C Buchsen, einer Kopfhörerbuchse und einem MicroSD-Speicherkartenslot, - - mit eingebauten Lautsprechern, Akku und Speicher (256 GB), - - an den Schmalseiten mit je einer Aussparung zum Aufstecken der Controller, - - an der Rückseite mit einem herausklappbaren Aufstellfuß versehen, - zwei Controllern (erkennbares Teil bzw. Zubehör für die Konsole), - - annähernd quaderförmig, mit einer halbrund geformten Längsseite, - - je mit einem Controlstick, zwei Schultertasten, zwei Tasten entlang der Längsseite, einem Plus- oder Minus-Knopf, vier runden Tasten sowie einer sog. "Home" und "C" Taste oder einer Aufnahmetaste, - - mit einem Infrarot-, Gyro- und Maus-Sensor, - - mit eingebautem Akku und einem Vibrationsmotor, - - kann wahlweise seitlich an den Schmalseiten der Konsole, an zwei schienenähnlichen Seitenteilen oder alleine verwendet werden, - zwei schienenähnlichen Seitenteilen, auf einer Seite mit einer Einschubleiste für den Controller, auf der anderen Seite mit zwei Bedienknöpfen, - - auf der unteren Schmalseite mit einer Handschlaufe aus Spinnstoffen mit einem Kordelzugstopper aus Kunststoff ausgestattet, - einer quaderförmigen, speziell geformten Dockingstation aus Kunststoff für die Spielkonsole, - - in den Abmessungen von ca. 11,5 cm x 20,1 cm x 5,1 cm, - - mit diversen Anschlüssen (AC-Adapter, USB, HDMI-Out, LAN) ausgestattet, - einer annähernd H-förmigen Ladeschale aus Kunststoff, mittig mit einem quaderförmigen Anschlussstück, an denen beidseitig jeweils ein Controller eingeschoben werden kann, - einem HDMI-Kabel zum Anschließen an einen externen Bildschirm, - einem Netzteil mit USB-C Stecker, - in einer bunt bedruckten Pappbox für den Einzelverkauf aufgemacht. Die Videospielkonsole kann sowohl im "TV-Modus" als auch im "Tisch- bzw. Handheld-Modus" verwendet werden. Im Hinblick auf den Umfang, den Wert und die Bedeutung für die Verwendung bestimmen die Videospielkonsole und die Controller den Charakter der Warenzusammenstellung. Derartige Erzeugnisse werden zolltarifrechtlich als "andere als in der Unterposition (HS) 9504 30 genannte Videospielkonsolen" eingereiht.

Appareil de jeu vidéo se présentant sous la Appareil de jeu vidéo interactif se présentant sous la forme d'une pièce cubique de 6,75m2 entièrement vidéo-projetée et interactive destiné à un usage de divertissement dans les établissements recevant du public. L'appareil est composée de : - 4 vidéoprojecteurs laser, - 1 machine automatique de traitement de l’information (ordinateur), - 1 système sonore (4 enceintes + caisson basse), - 1 moniteur tactile permettant de sélectionner le jeu et d'interagir avec la projection, - 1 caméra 3D et 3 Lidars permettant de rendre tactiles les 4 surfaces vidéo-projetées (sol + 3 murs), - 1 structure modulaire en Aluminium M0, - Parois en Dibond 3mm, sol en PVC (2mm), murs en vinyle (1.5mm).

Salle de jeu immersive, destinée à être installée dans un complexe de loisir pour servir de décor à un jeu de questions/réponses (quiz) grandeur nature. La salle est conçue pour permettre une immersion des joueurs dans un environnement à thème. Elle comprend les éléments suivants : - un kit décor, comprenant une cage de MMA de 4 mètres de diamètre, équipée d’une bâche au sol ; - 6 bornes de jeu constituées de bois, PVC et plexiglas, équipée chacune d’un écran tactile de 10,1 pouces, de 2 interrupteurs rouges de type « coup de poing », d’un ordinateur (type raspberry Pi 3), d’une carte électronique assurant le lien entre les interrupteurs et le PC et des rubans LED pour l’éclairage de la borne. - un kit serveur qui comprend deux PC, une baie de brassage, un routeur, un switch, 100 mètres de câbles ethernet et une tablette ; - un kit affichage central qui comprend deux PC avec leurs alimentations, trois écrans LED HD de 27 pouces, deux multiplicateurs HDMI et quatre câbles HDMI d’un mètre ; - un kit de rechange bornes qui comprend un écran tactile de 10,1 pouces, un interrupteur rouge de type coup de poing, un PC avec son alimentation et une carte électronique assurant le lien entre les interrupteurs et le PC ; - un kit éclairage et sonorisation comprenant un cercle en acier de 3 mètres de diamètre, trois Lyres, 6 PAR, une machine à fumée, un ampli et quatre enceintes.

Appareil de jeu vidéo se présentant sous la forme de tablette tactile utilisable dans les lieux publics. Chaque écran est doté de jeux au choix pour divertir les enfants. Le produit se présente sous différentes formes (station, pupitre, table ou caisson). Comportant un caisson en bois et un panel PC 10 pouces (Bois MDF ignifugé M1). La tablette ne sert qu’aux jeux pré-enregistrés et ne peut en aucun cas servir à autre chose.

Jeux vidéos interactifs pour enfants, se présentant sous la forme d'un panneau mural représentant un élément naturel : - L'eau (panneau en forme de goutte) - Le soleil (panneau en forme de soleil) - Le vent (panneau en forme d'éolienne) - La terre (panneau en forme de feuille). Le panneau mural dispose d'une manivelle rotative qui, lorsqu'elle est tournée, génère de l'électricité (principe de la dynamo). L'électricité générée permet d'allumer un petit écran LED, positionné au centre du panneau, qui affiche alors un jeu vidéo jouable à l'aide de la manivelle. Destinés à occuper/divertir les enfants dans des lieux publics, des salles d'attente, des zones de transit... Composition : - Panneau extérieur en bois MDF M1 (Laque + Vernis M1) - Intérieur du panneau en Bois OSB - Casing inférieur + pourtour du panneau en Aluminium M0 - Protection de l'écran en Plexiglas 5mm recyclé - Manivelle en plastique recyclé - Courroie & engrenages - Matrice LED 7” - Carte électronique d’energy harvesting.

Machine de jeux vidéo interactifs, pour enfants, se présentant sous la forme d'un totem. Jeux gestuels en réalité augmentée, jouables dans les lieux publics. Composition : - Meuble bois - Moniteur 50 pouces - Mini PC + Capteur 3D HD - 2 Panels PC 10 pouces au dos du meuble (spécifiques au modèle DUO). Le produit est présenté sous 2 références.