Customs tariff code 3924.10.00.90: Other
Reference data as at 1 July 2026
Customs tariff code 3924.10.00.90 covers Other. The third-country duty rate is 6.5 %, plus import VAT.
3924.10.00.90 is TARIC code in the EU customs tariff, in chapter 39. This page shows the full classification path, the duty rate, the official comparison cases, and the notes that govern this code.
This code is not declarable on its own. A declaration needs one of the subdivisions beneath it.
- Customs code
- 3924.10.00.90
- Third-country duty
- 6.5 %
- Declarable
- No
- Binding rulings
- 8
Where this code sits in the tariff
- 39PLASTICS AND ARTICLES THEREOF
- 3924Tableware, kitchenware, other household articles and hygienic or toilet articles, of plastics
- 3924.10Tableware and kitchenware
- 3924.10.00Geschirr und andere Artikel für den Tisch- oder Küchengebrauch
- 3924.10.00.90Other
From HS code to customs tariff code 3924.10.00.90
Duty rates and preferences
| Origin | Duty rate | Basis |
|---|---|---|
| Third-country duty | 6.5 % | MFN |
| Faroe Islands | 0 % | Tariff preference |
| Melilla | 0 % | Tariff preference |
| Occupied palestinian Territory | 0 % | Tariff preference |
| Andorra | 0 % | Customs Union Duty |
| Türkiye | 0 % | Customs Union Duty |
| San Marino | 0 % | Customs Union Duty |
| GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and… | 0 % | Tariff preference |
| GSP-EBA (Special arrangement for the least-developed countries… | 0 % | Tariff preference |
| Moldova, Republic of | 0 % | Tariff preference |
| Ecuador | 0 % | Tariff preference |
| United Kingdom | 0 % | Tariff preference |
| OCTs (Overseas Countries and Territories) | 0 % | Tariff preference |
Rates from the EU TARIC database. Preferential rates require valid proof of origin.
Binding tariff information for this code
Ensemble de 35 pièces pour équipement ménager et cuisine, présenté dans une boîte de rangement en plastique. Le kit comprend : - 1 boîte de rangement 43 L en polypropylène transparent avec clips de fermeture - 1 lunch box hermétique en verre (1000 mL). Le récipient est fabriqué en verre cueilli mécaniquement et présente un coefficient de dilatation linéaire de 8 × 10⁻⁶ par Kelvin entre 0°C et 300°C. - 1 planche à découper en polypropylène (30 × 20 × 0,8 cm) ne contenant pas de polyamide ou mélamine. - 1 passoire rétractable en silicone (Ø 20 cm), ne contenant pas de polyamide ou mélamine. - 1 couteau d’office en acier inoxydable avec manche en polypropylène Dimensions : 2,6 × 18,5 × 1,7 cm - 1 économe avec lame inox et manche polypropylène Dimensions : 19 × 10 × 4 cm - 1 poêle Ø 24 cm en aluminium avec revêtement céramique antiadhérent, poignée bakélite, tous feux - 1 casserole Ø 18 cm en aluminium avec revêtement céramique antiadhérent, poignée bakélite, tous feux - 1 set de 4 assiettes plates en porcelaine Ø 26,5 cm - 1 set d'objets en verre pour le service de la table ou de la cuisine, se présentant sous la forme d’un lot de 4 verres à boire. Le verre, cueilli mécaniquement, n’est ni en cristal au plomb, ni en verre trempé. - 1 ménagère 16 pièces en acier inoxydable avec manches en polypropylène : 4 fourchettes, 4 couteaux, 4 cuillères à soupe, 4 cuillères à café; - 1 set de 3 torchons à vaisselle, en coton, comportant un motif à carreaux et un ourlet de finition sur le pourtour. Dimensions : 56 × 46 cm Poids : 180 g Ce RTC ne reprend que la passoire en silicone, les autres articles font l’objet d’un classement séparé.
Ensemble de 35 pièces pour équipement ménager et cuisine, présenté dans une boîte de rangement en plastique. Le kit comprend : - 1 boîte de rangement 43 L en polypropylène transparent avec clips de fermeture - 1 lunch box hermétique en verre (1000 mL). Le récipient est fabriqué en verre cueilli mécaniquement et présente un coefficient de dilatation linéaire de 8 × 10⁻⁶ par Kelvin entre 0°C et 300°C. - 1 planche à découper en polypropylène (30 × 20 × 0,8 cm) ne contenant pas de polyamide ou mélamine. - 1 passoire rétractable en silicone (Ø 20 cm), ne contenant pas de polyamide ou mélamine. - 1 couteau d’office en acier inoxydable avec manche en polypropylène Dimensions : 2,6 × 18,5 × 1,7 cm - 1 économe avec lame inox et manche polypropylène Dimensions : 19 × 10 × 4 cm - 1 poêle Ø 24 cm en aluminium avec revêtement céramique antiadhérent, poignée bakélite, tous feux - 1 casserole Ø 18 cm en aluminium avec revêtement céramique antiadhérent, poignée bakélite, tous feux - 1 set de 4 assiettes plates en porcelaine Ø 26,5 cm - 1 set d'objets en verre pour le service de la table ou de la cuisine, se présentant sous la forme d’un lot de 4 verres à boire. Le verre, cueilli mécaniquement, n’est ni en cristal au plomb, ni en verre trempé. - 1 ménagère 16 pièces en acier inoxydable avec manches en polypropylène : 4 fourchettes, 4 couteaux, 4 cuillères à soupe, 4 cuillères à café; - 1 set de 3 torchons à vaisselle, en coton, comportant un motif à carreaux et un ourlet de finition sur le pourtour. Dimensions : 56 × 46 cm Poids : 180 g Ce RTC ne reprend que la planche à découper, les autres articles font l’objet d’un classement séparé.
Dle poskytnutých údajů se jedná o univerzální plastové podložky na stůl, určené k ochraně stolů před znečištěním, poškrábáním apod. Podložky mají zaoblené rohy a jsou zpravidla obdélníkového tvaru, s hladkým nebo strukturovaným povrchem. Pokládají se volně na stůl a využívají se v domácnostech či ve školách nebo kancelářích. Materiál: polyethylen (PE); bez obsahu textilu či jiných materiálů. Dodáváno v různých velikostech a barevných variantách.
Article pour le service de la table, en matière plastique, représentant un gobelet en forme de fraise stylisée, fourni avec une paille. L’article est conditionné à l’importation par lot de 24 unités.
Nach den Antragsangaben sowie dem vorgelegten Warenmuster handelt es sich um eine faltbare sog. "Camping-Schüssel" aus Kunststoffen im Sinne der Anmerkung 1 zu Kapitel 39 (ABS und Silikon) mit einem Fassungsvermögen von 600 ml. Das im Durchmesser ca. 15 , 5 cm große und ca. 5 , 5 cm hohe Erzeugnis verfügt über einen festen Boden sowie einen flexiblen, hochgezogenen Rand, der ziehharmonikaartig zusammengefaltet werden kann. Die Schüssel ist mit einer bedruckten Verkaufsumschließung aus Pappe aufgemacht. Zolltarifrechtlich handelt es sich um "Geschirr aus Kunststoffen, nicht von den Codenummern 3924 1000 11 0 bis 3924 1000 19 0 erfasst".
Kit premier équipement de 40 pièces. La boîte de rangement de 43L en polypropylène transparent avec clips de fermeture faisant partie des 40 pièces comprend à l'intérieur : - set 4 assiettes plates Ø26,5cm en porcelaine blanche - set 4 mugs 33cl en porcelaine blanche - set 4 gobelets forme basse 21cl en verre transparent - set 2 boîtes de conservation hermétiques en borosilicate (600/1000ml) - 1 planche à découper en polypropylène 30x20x0,8cm - 1 passoire Ø25cm en polypropylène - 1 cuillère en PBT plastique - 1 économe en polypropylène avec lame en acier inoxydable - 1 dessous de plat en liège Ø19cm - 1 torchon 100% coton dim.56x46cm - 1 couteau d’office en acier inoxydable, manche ABS - 1 ménagère 16 pièces en acier inoxydable (4 fourchettes, 4 couteaux, 4 cuillères à soupe, 4 cuillères à café) conditionnée dans un emballage en plastique. - 1 poêle Ø24cm en acier émaillé, revêtement anti adhérent en céramique, compatible tous feux. - 1 casserole Ø18cm en acier émaillé, revêtement anti adhérent en céramique, compatible tous feux. Ce RTC ne reprend que la cuillère en matière plastique, ne contenant ni mélamine, ni polyamide, en provenance de Chine. Les autres articles font l’objet d’un classement séparé.
Kit premier équipement de 40 pièces. La boîte de rangement de 43L en polypropylène transparent avec clips de fermeture faisant partie des 40 pièces comprend à l'intérieur : - set 4 assiettes plates Ø26,5cm en porcelaine blanche - set 4 mugs 33cl en porcelaine blanche - set 4 gobelets forme basse 21cl en verre transparent - set 2 boîtes de conservation hermétiques en borosilicate (600/1000ml) - 1 planche à découper en polypropylène 30x20x0,8cm - 1 passoire Ø25cm en polypropylène - 1 cuillère en PBT plastique - 1 économe en polypropylène avec lame en acier inoxydable - 1 dessous de plat en liège Ø19cm - 1 torchon 100% coton dim.56x46cm - 1 couteau d’office en acier inoxydable, manche ABS - 1 ménagère 16 pièces en acier inoxydable (4 fourchettes, 4 couteaux, 4 cuillères à soupe, 4 cuillères à café) conditionnée dans un emballage en plastique. - 1 poêle Ø24cm en acier émaillé, revêtement anti adhérent en céramique, compatible tous feux. - 1 casserole Ø18cm en acier émaillé, revêtement anti adhérent en céramique, compatible tous feux. Ce RTC ne reprend que la passoire Ø25cm en polypropylène, ne contenant ni polyamide, ni mélamine, originaire de Chine. Les autres articles font l’objet d’un classement séparé.
Kit premier équipement de 40 pièces. La boîte de rangement de 43L en polypropylène transparent avec clips de fermeture faisant partie des 40 pièces comprend à l'intérieur : - set 4 assiettes plates Ø26,5cm en porcelaine blanche - set 4 mugs 33cl en porcelaine blanche - set 4 gobelets forme basse 21cl en verre transparent - set 2 boîtes de conservation hermétiques en borosilicate (600/1000ml) - 1 planche à découper en polypropylène 30x20x0,8cm - 1 passoire Ø25cm en polypropylène - 1 cuillère en PBT plastique - 1 économe en polypropylène avec lame en acier inoxydable - 1 dessous de plat en liège Ø19cm - 1 torchon 100% coton dim.56x46cm - 1 couteau d’office en acier inoxydable, manche ABS - 1 ménagère 16 pièces en acier inoxydable (4 fourchettes, 4 couteaux, 4 cuillères à soupe, 4 cuillères à café) conditionnée dans un emballage en plastique. - 1 poêle Ø24cm en acier émaillé, revêtement anti adhérent en céramique, compatible tous feux. - 1 casserole Ø18cm en acier émaillé, revêtement anti adhérent en céramique, compatible tous feux. Ce RTC ne reprend que la planche à découper en polypropylène, ne contenant ni polyamide ni mélamine, originaire de Chine, de dimensions 30 x 20 x 0,8 cm. Les autres articles fontt l’objet d’un classement séparé.
Notes that govern this classification
Erläuterungen zum Harmonisierten System (HS) Von dieser Position werden folgende Waren aus Kunststoffen erfasst: A) Tafelgeschirr oder ähnliche Waren zur Verwendung bei Tisch, wie Tee- oder Kaffeeservices, Teller, Suppenterrinen, Schalen und Platten aller Art, Kaffeekannen, Teekannen, Zuckerdosen, Bierkrüge, Tassen, Saucieren, Dessertteller, Kompottschalen, Gewürzständer, Körbchen (für Brot, Obst usw.), Butterdosen, Ständer für Öl- und Essigfläschchen, Salzstreuer, Senftöpfchen, Eierbecher, Kaffee- oder Topfuntersetzer, Sets (Platzdeckchen), Messerständer, Serviettenringe, Messer, Gabeln und Löffel. B) Haushalts- oder Küchenartikel, wie Schüsseln, Puddingformen, Küchenkrüge, Töpfe für Marmeladen, Fett, Salz usw., Milchtöpfe, Vorratstöpfe, -büchsen, -behälter (Teedosen, Brotkästen, Mehlschütten, Gewürzdosen usw.), Trichter, Kellen, Messbecher für den Küchengebrauch und Teigrollen. …
Einzelentscheidungen zur Kombinierten Nomenklatur (EE) Verordnung (EU) Nr. 1067/2010 der Kommission vom 19. November 2010 (ABl. L 304/11) (RV L 1067/11): 1. Eine Ware zum Verteilen von Wasser durch eine Düse (sog. Duschkopf), aus Kunststoff gefertigt und mit Nickel beschichtet. Die Ware ist mit einem Rückschlagventil ausgestattet, das einen Rückfluss des Wassers verhindert. Das Ventil dient jedoch nicht zur Regulierung des Wasserflusses. Der Durchfluss durch die Düse wird durch den Wasserhahn reguliert, an den die Ware über einen Schlauch anzuschließen ist. Unterposition 3924 90 00 Einreihung gemäß den Allgemeinen Vorschriften 1 und 6 für die Auslegung der Kombinierten Nomenklatur sowie nach dem Wortlaut der KN-Codes 3924 und 3924 90 00. …
Nationale Entscheidungen und Hinweise (NEH) Stellungnahme des Ausschusses für den Zollkodex, Fachbereich Zolltarifliche und Statistische Nomenklatur (Teilbereich Textilien und Mechanik/Verschiedenes) - 187. Sitzung des Ausschusses für den Zollkodex vom 5. bis 8. März 2018: Warenbeschreibung: Die Ware hat eine runde, vier- oder vieleckige Form und besteht aus Kunststoffschaum. 100 % Naturlatexschaum oder 100 % Polyurethan. Die Ware ist zum Auftragen von Kosmetikmitteln (vor allem Grundierung) auf das Gesicht bestimmt. Einreihung/Begründung: Der Ausschuss hat mehrheitlich entschieden, dass die Waren dem Wortlaut der Position 9616 und den in den Erläuterungen zum HS zu Position 9616 genannten Merkmalen entsprechen. Eine Einreihung nach der stofflichen Beschaffenheit der Erzeugnisse ist gemäß der Anmerkung 2 z) zu Kapitel 39 und der Anmerkung 2 e) zu Kapitel 40 ausgeschlossen. …
1. Als „Kunststoffe" gelten in der Nomenklatur die Stoffe der Positionen 3901 bis 3914, die im Zeitpunkt der Polymerisation oder in einem späteren Stadium unter einer äußeren Einwirkung (im Allgemeinen Wärme und Druck, falls erforderlich auch unter Zuhilfenahme von Lösemitteln oder Weichmachern) durch Gießen, Pressen, Strangpressen, Walzen oder ein anderes Verfahren eine Form erhalten können oder erhalten haben, die auch nach Beendigung der äußeren Einwirkung erhalten bleibt (RV E3901100). Der Begriff „Kunststoffe" umfasst in der Nomenklatur auch Vulkanfiber. Dagegen ist dieser Begriff nicht anwendbar auf Stoffe, die als Spinnstoffe des Abschnitts XI gelten (RV E3901200). 2. …
Subdivisions of this code
Frequently asked questions
What does customs tariff code 3924.10.00.90 cover?
Code 3924.10.00.90 covers Other. Classification turns on the material, function, and intended use of the goods, not on their trade name.
What is the duty rate for 3924.10.00.90?
The third-country duty rate for 3924.10.00.90 is 6.5 %. Goods originating in a country with a preferential agreement may qualify for a lower rate against valid proof of origin.
What is the HS code for 3924.10.00.90?
The first six digits form the HS code: 392410. Those are uniform worldwide, while the further digits carry the EU Combined Nomenclature and the national subdivision.
How many digits does 3924.10.00.90 have?
3924.10.00.90 has ten digits and carries the EU measures held in TARIC. A German import declaration requires the eleven-digit commodity code.
Where does 3924.10.00.90 sit in the tariff?
3924.10.00.90 sits in this hierarchy: 39 PLASTICS AND ARTICLES THEREOF > 3924 Tableware, kitchenware, other household articles and hygienic or toilet articles, of plastics > 392410 Tableware and kitchenware > 39241000 Geschirr und andere Artikel für den Tisch- oder Küchengebrauch. The parent headings and their notes help decide whether the classification holds.
Is there binding tariff information for 3924.10.00.90?
Yes. The EBTI database holds decisions on 3924.10.00.90, for example FRBTIFR-BTI-2025-08531-05. A BTI shows which product characteristics the customs authority relied on.
What happens if the customs tariff code is wrong?
An incorrect code leads to post-clearance recovery of duty and import VAT, delays at clearance, and a penalty where it repeats. A classification with documented reasoning can be defended in an audit.
Does customs tariff code 3924.10.00.90 change?
3924.10.00.90 is currently valid. The Combined Nomenclature is amended every 1 January, so master data should be checked against the current tariff annually.
Classifying more than one product?
This page shows one code. Zolltarif-Finder classifies entire product lists from Excel, CSV, or your ERP, with reasoning under GRI 1 to 6, official sources, compliance screening, and audit-ready reports.