Zolltarifnummer 1209.99.99: Samen, andere, andere

Coffret, sous forme d'une boîte en matière plastique imprimée, s’ouvrant par le dessus, composé de : - 1 livre avec des citations sur le thème de l’amour, comprenant 64 pages ; - 1 support en métal comportant une impression « Mots des fleurs - Amour », de type canette et de forme tubulaire contenant des graines de fleurs de Myosotis et de la terre à arroser afin de les faire pousser. Ces éléments sont conditionnés en assortiment pour la vente au détail, dans l'idée de faire pousser des graines de fleurs et de lire des citations. Dimensions du coffret : 65 x 73 x 93 mm. Ce RTC ne reprend que les graines de fleurs contenues dans une cannette en métal, le livre de citation fait l’objet d’un classement séparé.

Nach den Antragsangaben und den ergänzenden Angaben handelt es sich bei dem Erzeugnis um eine Saatgut-Mischung, die der Bodenanreicherung bzw. der Verbesserung der Bodenqualität dient. Diese Mischung besteht aus Samen von Pflanzen der Gattung Phacelia (Unterposition (KN) 1209 9999), Öllein (Leinsamen; Unterposition (KN) 1204 0010), Alexandrinerklee (Unterposition (KN) 1209 2280) und Ramtillkraut (Unterposition (KN) 1207 9920). Der Charakter der Mischung wird durch die Samen der Position 1209 bestimmt und innerhalb der Position durch die Samen der Unterposition (KN) 1209 9999. Pflanzen der Gattung Phacelia werden hauptsächlich zur Gründüngung von Feldern verwendet. Samen von Futterpflanzen im Sinne der Kombinierten Nomenklatur liegen nicht vor. Eine Einreihung der Ware als Düngemittel in die Position 3101 ist ausgeschlossen, da sie keine tierischen oder pflanzlichen Düngemittel enthält. Zudem sind Bodenverbesserer ebenfalls aus Kapitel 31 ausgeschlossen. Zolltarifrechtlich handelt es sich um "Samen, zur Aussaat, andere als in den Unterpositionen (KN) 1209 1000 bis 1209 9991 genannt".

Graines de légumes ensemencées au sein d’un bloc de substrat végétal, se présentant sous la forme d’une motte de culture utilisée comme recharge pour le meuble potager pour faire pousser à partir de la graine des fruits et légumes, conditionnées pour la vente au détail en boite.

Graines à ensemencer de basilic, se présentant sous la forme d’un kit comprenant une boite de conserve avec à l’intérieur de cette boite un sachet de semence et une galette de tourbe, conditionnées pour la vente au détail en carton contenant huit boites de conserve.

Graines à ensemencer de sauge, se présentant sous la forme d’un kit comprenant une boite de conserve avec à l’intérieur de cette boite un sachet de semence et une galette de tourbe, conditionnées pour la vente au détail en carton contenant huit boites de conserve.

Een zogenoemde kweekset met -volgens opgave- onder andere de volgende samenstelling en kenmerken: - bedoeld om (honing)bloemen te laten kiemen en groeien; - een kartonnen bekertje van 6,5 cm hoog; - substraat van kokosvezels in de vorm van een tablet; - een papieren houder in de vorm van een bloem waarin de zaadjes zitten; - een meer-kleuren potlood. Het geheel is verpakt in een doosje in de vorm van een huisje welke ingekleurd kan worden met het meegeleverde potlood.

Graines de plantes ensemencées au sein d’un bloc de substrat végétal, se présentant sous la forme d’une motte de culture utilisée comme recharge pour le meuble potager pour faire pousser à partir de la graine des plantes, conditionnées pour la vente au détail en boite. Ce RTC n’est valable que pour les variétés de plantes reprises en Dénomination commerciale.

Graines à ensemencer de menthe (Mentha spicata), conditionnées pour la vente au détail dans un kit comprenant un sachet de graines à ensemencer, un sachet de nutriments, une capsule en bioplastique contenant du substrat, une documentation papier, pour un poids total de 50g.